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Français

Infos

Allemand

ausweisung

Français

expulsion #expulsion en droit des .c3.a9trangers

Dernière mise à jour : 2015-01-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Wikipedia

Allemand

befristete ausweisung

Français

expulsion déterminée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

ausweisung von lärmschutzzonen

Français

zonage acoustique

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

ausweisung comp-gutachten

Français

désignation avis comp

Dernière mise à jour : 2012-04-12
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

- ausweisung der küstengebiete;

Français

— désignation des zones côtières,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

ausweisung empfindlicher gebiete

Français

identification des zones sensibles

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

gesonderte ausweisung der massnahmen

Français

identification séparée des opérations

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

keine ausweisung von binnenbadesebieten.

Français

non­identification de zones de baignade intérieures.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

betrifft: ausweisung von palästinensern

Français

résolution adoptée par le parlement européen: pv du 16 décembre 1988, 2epartie, p. 2

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

- der ausweisung der zulässigen orte,

Français

- la définition des lieux autorisés,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

verbot der ausweisung und zurückweisung

Français

principe de non-refoulement

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

ausweisung neuer emissions-Überwachungsgebiete

Français

désignation de nouvelles zones de contrôle des émissions

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

ausweisung bestimmter feuchtgebiete (naturschutzgesetz)

Français

Établissement de monuments naturels (loi sur la préservation du milieu naturel)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

3.3 ausweisung der gefährdeten gebiete

Français

l'article 3, paragraphe 1, de la directive stipule que «les eaux atteintes par la pollution et celles qui sont susceptibles de l'être si les mesures prévues à l'article 5 ne sont pas prises sont définies par les États membres en fonction des critères fixés à l'annexe i».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

^ ausweisung von besonderen schutzgebieten befriedigend

Français

-^f liste substantielle mais information encore incomplète

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

rt ausweisung aus einer wohnung (1221)

Français

rt expulsion d'un logement (1221)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

einreise­ und aufenthaltsrecht ­ aufenthaltserlaubnis ­ ausweisung

Français

- dispositions réglementaires ayant fait l'objet d'une constatation d'invalidité par la voir : invalidité

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

- die möglichkeiten der ausweisung jedoch erweitern.

Français

après avoir ainsi évalué la résolution, nous la voterons sous certaines réserves.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

ausweisung weniger empfindlicher gebiete (option)

Français

identification des zones moins sensibles (option)

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

ausweisung als arzneimittel f. seltene leiden rücknahmen

Français

demandes de désignation de médicaments orphelins retraits

Dernière mise à jour : 2012-04-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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