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beihilfeprogramms

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Infos

Allemand

ausarbeitung des beihilfeprogramms

Français

Établissement du programme d’aide

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

Änderung des beihilfeprogramms für management

Français

modification du programme d'aide au management

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

titel : fortsetzung des beihilfeprogramms frost

Français

titre : suite du programme d'aides frost

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

verlängerung eines beihilfeprogramms für den schiffbau

Français

prolongation d'un programme d'aide à la construction navale

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

im rahmen des beihilfeprogramms für angehende unternehmer erhalten

Français

160 centres ayant pour objet d'inculquer aux jeunes en chômage à la sortie de l'école des connaissances de base en matière de nouvelles technologies sont désormais pleinement opérationnels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

einrichtung eines beihilfeprogramms zur förderung der wirtschaftlichen entwicklung.

Français

mise en place d’un programme de subvention destiné à promouvoir le développement économique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

bewilligungszeitpunkt : das inkrafttreten des beihilfeprogramms ist für juni 2005 vorgesehen

Français

date de mise en œuvre : l'entrée en vigueur du régime d'aide est prévue pour juin 2005

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

verlängerung des beihilfeprogramms für die umstrukturierung des schiffbaus in den kü stenländern

Français

prolongation de programmes d'aides à la restructuration de la construction navale dans les länder côtiers

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die klägerinnen bestreiten die existenz eines beihilfeprogramms der stadt hamburg.

Français

on ne saurait, certes, exclure de façon générale la possibilité, pour la commission, de se fonder sur un ensemble de circonstances de nature à déceler l'existence, en fait, d'un programme d'aides.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

in ermangelung eines allgemeinen beihilfeprogramms für den agrarsektor besteht kein entsprechendes basisrecht.

Français

aucun régime général d'aide au secteur agricole n'étant prévu, il n'existe pas de législation de base.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

Änderung des beihilfeprogramms für investitionen im rahmen von umweltschutz — baden-württemberg

Français

modifications du programme d'aide aux investissements pour la protection de l'environnement — bade-wurtemberg

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

zur zeit bestehen neun solcher ausschüsse, die den neun forschungsgebieten des mittelfristigen beihilfeprogramms entsprechen.

Français

— la coordination, la rationalisation et la promotion des recherches.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

Änderung des beihilfeprogramms "forschungskooperation" durch aufnahme des programmbereichs "fuego"

Français

modification du programme d'aides en faveur de la recherche en collaboration par l'introduction d'un volet spécifique "fuego"

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Allemand

titel: Änderungen des staatlichen beihilfeprogramms "risikokapitalfinanzierung für kleine und mittlere unternehmen"

Français

titre: modification du programme d'aides d'État "financement par capital-risque pour les pme"

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Allemand

beihilfeprogramm zur modernisierung und erneuerung der fischwirtschaft

Français

programme d'aide à la modernisation et à la rénovation du secteur de la pêche

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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