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festgestellt
État

festgestellt, daß
a constaté que

ordnungsgemäss festgestellt
dûment constaté

festgestellt wurde.
(augmentation de la pression intra-oculaire).

festgestellt wurde:
le rapport a établi que:

10 wochen festgestellt.
une exposition plus élevée au lansoprazole a également été observée chez les nouveaux-nés et les bébés d’environ 10 semaines maximum.

-kein missstand festgestellt
4 constaté de mauvaise administration1122

verbesserte arbeits­bedingungen festgestellt
constaté une amélioration de leurs conditions de travail

außerdem wurde festgestellt,
par ailleurs,

außerdem wurde festgestellt:
le rapport a en outre établi que:

königreich) festgestellt: festgestellt:
royaume-uni)

buchführung ex­ante n. festgestellt
comptable ex-ante pas décidé oui

iv – beihilfenkontrolle festgestellt wurde.
cette mesure contient plusieurs éléments d’aide d’État que la commission a jugés compatibles avec les règles sur les aides d’État.

nahrungsmittel sektors festgestellt werden.
rapport sur la nécessité de pallier la fragmentation des télécommunications (doc.

annullierung festgestellter forderungen
annulations de droits constatés