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irap, irap

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Infos

Allemand

irap-bindendes protein

Français

proteine de liaison a l'irap

Dernière mise à jour : 2014-12-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die irap ist mit dem gemeinschaftsrecht vereinbar

Français

l'irap est compatible avec le droit communautaire

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

irap-bp polypeptid, nucleinsÄuremolekÜle, und deren anwendung

Français

nouvelles molecules d'acides nucleiques et de polypeptides irap-bp et leurs utilisations

Dernière mise à jour : 2014-12-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

artikel 14 und artikel 15: befreiungen von der irap

Français

articles 14 et 15: exonérations irap

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

50 %ige senkung der irap auf die im zentrum erzielten einkünfte,

Français

réduction de 50 % du taux de l’irap pour les activités exercées au sein du centre;

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

verfahren nach einem der ansprüche 10 bis 12, wobei das therapeutisch wirksame protein irap ist.

Français

procédé selon l'une des revendications 10 à 12, selon lequel la protéine thérapeutiquement active est l'irap.

Dernière mise à jour : 2014-12-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

gesetzesvertretendes dekret nr. 446 betreffend die irap vom 15. dezember 1997.

Français

décret-loi irap no 446 du 15 décembre 1997.

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

außerdem kann der steuerpflichtige den betrag der irap, der bereits in den preis der gegenstände und dienstleistungen eingeflossen ist, nicht genau erkennen.

Français

de plus, l'assujetti ne peut pas déterminer avec précision le montant de l'irap déjà inclus dans le prix d'acquisition des biens et des services.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

dies scheine nicht bei allen unternehmen der fall zu sein, die in produktion oder handel in sizilien tätig sind und aufgrund dieser tätigkeit der irap unterliegen.

Français

cela ne semble pas être le cas de toutes les entreprises qui exercent une activité productive ou commerciale en sicile et qui sont soumises à l’irap pour cette activité.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

artikel 14 und artikel 15 sehen eine fünfjährige befreiung von der irap für bestimmte seit 2004 neu gegründete unternehmen und bestimmte bestehende unternehmen vor.

Français

les articles 14 et 15 prévoient une exonération de l’irap d’une durée de cinq ans en faveur de certaines entreprises entrées en activité à partir de 2004 et de certaines entreprises existantes.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

daher begünstigt die maßnahme in erster linie eine reihe von sektoren, insbesondere die bereiche tourismus und hotelgewerbe, kulturgüter, herstellung landwirtschaftlicher erzeugnisse und informationstechnologie, in denen sämtliche unternehmen in den genuss einer fünfjährigen befreiung von der irap kommen können.

Français

premièrement, la mesure favorise certains secteurs de production, en particulier ceux du tourisme, de l’hôtellerie, des biens culturels, de l’agro-alimentaire et de la technologie de l’information, dans lesquels toutes les entreprises peuvent bénéficier d’une exonération de l’irap pendant cinq ans.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

das vorgelegte beispiel vermittle den eindruck, als wollten die italienischen behörden das ausmaß der befreiung von der irap einschränken; dies gewährleiste jedoch nicht schon, dass der beihilfebetrag degressiv sei.

Français

dans l’exemple fourni, il semble que les autorités italiennes ont l’intention de réduire la proportion de l’exonération de l’irap, mais cela ne constitue pas en soi une garantie de diminution du montant de l’aide.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

am 3. oktober 2006 erklärte der gerichtshof die irap als mit artikel 33 absatz 1 der richtlinie 77/388/ewg vereinbar [4].

Français

le 3 octobre 2006, la cour de justice a déclaré la compatibilité de l'irap avec l'article 33, paragraphe 1, de la directive 77/388/cee [4].

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
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