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overeenstemming

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Allemand

Français

Infos

Allemand

overeenstemming van de productie

Français

conformité de la production

Dernière mise à jour : 2010-09-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(b) in overeenstemming met ias 39.

Français

(b) soit selon ias 39.

Dernière mise à jour : 2010-08-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

niet-overeenstemming met het goedgekeurde type

Français

non-conformité avec le type réceptionné

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

technische documentatie en verklaring van overeenstemming

Français

documentation technique et déclaration de conformité

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

herziening van de vangstmogelijkheden in onderlinge overeenstemming

Français

révision d'un commun accord des possibilités de pêche

Dernière mise à jour : 2010-09-24
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

hebben overeenstemming bereikt over hetgeen volgt:

Français

sont convenues de ce qui suit:

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

maatregelen in verband met de overeenstemming van de productie

Français

mesures relatives à la conformité de la production

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

de correctie moet dus in overeenstemming zijn met het proportionaliteitsbeginsel.

Français

par conséquent, la correction devrait s'inspirer du principe de proportionnalité.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

sancties in geval van niet-overeenstemming van de productie

Français

sanctions pour non-conformité de la production

Dernière mise à jour : 2010-09-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

het voordeel wordt administratief verwerkt in overeenstemming met deze standaard.

Français

le bénéfice est comptabilisé selon la présente norme.

Dernière mise à jour : 2010-08-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

deze oenologische regels moeten in overeenstemming zijn met de communautaire wetgeving;

Français

ces règles œnologiques doivent être en conformité avec la législation communautaire.

Dernière mise à jour : 2010-09-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de partijen streven ernaar over deze redelijke termijn tot overeenstemming te komen.

Français

les deux parties doivent faire en sorte de s'accorder sur ce qu'elles entendent par "délai raisonnable".

Dernière mise à jour : 2010-09-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Allemand

het stelt zijn besluiten en aanbevelingen vast in onderlinge overeenstemming tussen de partijen.

Français

il arrête ses décisions et formule ses recommandations d'un commun accord entre les parties.

Dernière mise à jour : 2010-09-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

e) elke andere taak vervullen die de partijen haar in onderlinge overeenstemming opleggen.

Français

e) toute autre fonction que les parties décident d'un commun accord de lui attribuer.

Dernière mise à jour : 2010-09-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de gemeenten hadden namelijk een rente moeten verlangen die in overeenstemming was met het risico.

Français

de gemeenten hadden namelijk een rente moeten verlangen die in overeenstemming was met het risico.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

deze regels inzake oenologische procédés en behandelingen moeten in overeenstemming zijn met de communautaire wetgeving.

Français

les règles œnologiques précitées doivent être en conformité avec la législation communautaire;

Dernière mise à jour : 2012-07-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

wanneer dat mogelijk is, wordt op voorhand overeenstemming bereikt over de agenda van het gemengd comité.

Français

chaque fois que cela est possible, l'ordre du jour des réunions du comité mixte est convenu à l'avance.

Dernière mise à jour : 2010-09-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de lidstaten zien erop toe dat de voorwaarden voor de kalverhouderij in overeenstemming zijn met de algemene bepalingen van bijlage i.

Français

les États membres veillent à ce que les conditions relatives à l'élevage des veaux soient conformes aux dispositions générales fixées à l'annexe i.

Dernière mise à jour : 2010-09-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

- afwijzing van de overeenkomst die niet in overeenstemming is met de algemene regels van het internationaal recht;

Français

- dans le rejet de l'accord non sanctionné par les règles générales du droit international, et

Dernière mise à jour : 2013-12-02
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(4) de in deze verordening vervatte maatregelen zijn in overeenstemming met het advies van het comité douanewetboek,

Français

(4) les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du code des douanes,

Dernière mise à jour : 2010-08-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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