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Allemand

paragraf 13

Français

clause 13

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Allemand

paragraf 2: elternurlaub

Français

clause 2: congé parental

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 2 buchstabe c

Français

clause 2, point c)

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 1: ziel und anwendungsbereich

Français

clause 1: objet et champ d'application

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 5: arbeitnehmerrechte und nichtdiskriminierung

Français

clause 5: droits en matière d'emploi et non-discrimination

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

artikel 22 paragraf 1 des gleichbehandlungsgesetzes

Français

’in te à l tion deladiscrimination,loisur l

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

davon ausgehend, dass paragraf 2 abs.

Français

96/34/ce, concernant l’accord-cadre sur le congé parental conclu par l’unice, le ceep et la ces

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 13 erhält folgende fassung:

Français

la clause 13 est remplacée par le texte suivant:

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Allemand

rechtsgrundlage _bar_ paragraf 36 zákona č.

Français

base juridique _bar_ paragraf 36 zákona č.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Allemand

paragraf 2 sozialgesetzbuch und paragraf 3 behindertengleichstellungsgesetz.

Français

article 2, code social ix et article 3 de la loi relative à l’égalité pour les personnes handicapées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 3: modalitäten für die inanspruchnahme von elternurlaub

Français

clause 3: modalités d'application

Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :

Allemand

) paragraf 20 absatz 6 der regierungsverordnung 137/2000.

Français

) article 20(6) de l’ordonnance gouvernementale 137/2000.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 18 absatz 1 des rundfunk- und fernsehgesetzes.

Français

article 18, paragraphe 1, de la loi sur la radiodiffusion.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
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Qualité :

Allemand

paragraf 2 buchstabe c erhält folgende fassung:

Français

À la clause 2, le point c) est remplacé par le texte suivant:

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(28) paragraf 2 sozialgesetzbuch ix und paragraf 3 behindertengleichstellungsgesetz.

Français

(28) article 3 de la loi de 2005 sur l’égalité des personnes handicapées.(29) article 2 du code social ix et article 3 de la loi relative à l’égalité des personnes handicapées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

45) beispielsweise paragraf 1 absatz 1a des race relations act 1976.

Français

45) par exemple, article 1(1a) de la loi de 1976 sur les relations raciales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 7: fernbleiben von der arbeit aus gründen höherer gewalt

Français

clause 7: absence du travail pour raisons de force majeure

Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :

Allemand

paragraf 13 nummer 1 satz 1 wird ersetzt durch:

Français

À la clause 13, paragraphe 1, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

bei paragraf 5 nr. 1 dieser rahmenvereinbarung ist dies hingegen nicht der fall.

Français

poursa part,m.verheugen a tenu à rassurer les parlementaires sur l’intérêt primordial que la commission attachait à la protection des données.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

paragraf 1(1) antidiskriminierungsgesetz von 1971, gesetz über ethnische gleichstellung 2003

Français

dé cr dé cr de1970 l’emploide1998-2004, loisurlespensionsde

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

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