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Allemand

deze richtlijn stelt het volgende vast:

Français

la présente directive établit:

Dernière mise à jour : 2010-09-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

stelt de volgende praktische aanwijzingen vast:

Français

décide d'adopter les présentes instructions pratiques:

Dernière mise à jour : 2010-09-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

het comité stelt zijn reglement van orde vast.

Français

le comité adopte son règlement intérieur.

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Allemand

t. stylifera stelt eine neritische art dar, die

Français

t. stylifera est une espèce néritique, que l’on peut aussi rencontrer dans un environnement océanique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de commissie stelt echter vast dat de heer g.

Français

or la commission constate que si m.

Dernière mise à jour : 2010-09-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

rechtsanwalt: d.a. van der stelt, amsterdam,

Français

avocat: me d.a. van der stelt, amsterdam,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de raad van bestuur stelt zijn reglement van orde vast.

Français

le conseil d'administration adopte son règlement intérieur.

Dernière mise à jour : 2010-09-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

'mm arbeitsweise tur iegrentvrtg wk wtsser stelt gehèltt

Français

sections transversales de mesurei 1

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de commissie stelt de andere lidstaten daarvan in kennis.

Français

la commission en informe les autres États membres.

Dernière mise à jour : 2010-09-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

853/2004 stelt voorschriften voor de productie van colostrum vast.

Français

(2) le règlement (ce) no 853/2004 fixe les exigences applicables à la production de colostrum.

Dernière mise à jour : 2010-09-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de stichting stelt de passieve laag ter beschikking van de exploitant.

Français

de stichting stelt de passieve laag ter beschikking van de exploitant.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

het comité stelt zijn reglement van orde en zijn eigen werkregelingen vast.

Français

le comité arrête son règlement intérieur et définit son mode de fonctionnement.

Dernière mise à jour : 2010-09-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de bevoegde zwitserse autoriteit stelt ook de commissie daarvan in kennis.

Français

l'autorité compétente suisse en informe également la commission.

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

d c. finmarchicus stelt eine an kaltes waser angepastfür subarktisches waser.

Français

c. helgolandicus est adapté à un environnement tempéré et fréquente les domaines océaniques aussi bien que néritiques(66).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

het stelt zijn besluiten en aanbevelingen vast in onderlinge overeenstemming tussen de partijen.

Français

il arrête ses décisions et formule ses recommandations d'un commun accord entre les parties.

Dernière mise à jour : 2010-09-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de commissie stelt vast dat de voorgestelde maatregelen geen betrekking hebben op de logistiekmarkt.

Français

de commissie stelt vast dat de voorgestelde maatregelen geen betrekking hebben op de logistiekmarkt.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de commissie stelt vast dat deze garanties staatssteun vormen, als uiteengezet in overweging 214.

Français

la commission note que ces garanties constituent une aide d'État, ainsi qu'il est expliqué au considérant 214.

Dernière mise à jour : 2010-08-29
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

belgië stelt voor dat de afschrijving van de kosten voor deze ruimten als subsidiabel wordt beschouwd.

Français

belgië stelt voor dat de afschrijving van de kosten voor deze ruimten als subsidiabel wordt beschouwd.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de commissie stelt vast dat ifb volgens het herstructureringsplan geen eigen bijdrage tot zijn herstructurering lijkt te leveren.

Français

de commissie stelt vast dat ifb volgens het herstructureringsplan geen eigen bijdrage tot zijn herstructurering lijkt te leveren.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de commissie stelt de bevoegde autoriteit van de betrokken lidstaat op de hoogte van het resultaat van de uitgevoerde controles.

Français

la commission informe l'autorité compétente de l'État membre concerné du résultat des contrôles effectués.

Dernière mise à jour : 2010-09-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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