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Allemand

vermeld de rechtsgrondslag van die maatregelen.

Français

veuillez également indiquer, le cas échéant, la base juridique de ces mesures.

Dernière mise à jour : 2010-09-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

eventuele gebruiksbeperkingen moeten worden vermeld.

Français

si nécessaire, toute restriction d'emploi est identifiée.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

in die beschrijving zijn ten minste vermeld:

Français

cette description comporte au moins:

Dernière mise à jour : 2010-09-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

belastbaar nettoloon (vermeld op uw loonstrook)

Français

salaires, traitements nets imposables (figurant sur vos fiches de paye)

Dernière mise à jour : 2010-09-26
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

a) in vak 7 het land van herkomst worden vermeld,

Français

a) dans la case 7, la mention du pays de provenance;

Dernière mise à jour : 2010-09-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

vermeld ook het aantal verpakkingen waaruit de zending bestaat.

Français

indiquer également le nombre de colis dont se compose l'envoi.

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

- de voorwaarden voor subsidiëring worden in het goedkeuringsbesluit vermeld.

Français

- inclusion des conditions du cofinancement dans les décisions d'octroi.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

de rassen die overeenkomstig lid 1 moeten worden vermeld, zijn:

Français

les variétés auxquelles il doit être fait référence conformément au paragraphe 1 sont:

Dernière mise à jour : 2010-09-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

vermeld het gewicht in kg of de gebruikte eenheid (b.v.

Français

(4) par "présentation", on entend la façon dont le poisson est transformé.

Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Allemand

de plaats van de antenne dient in het keuringsrapport te worden vermeld.

Français

la position des antennes doit être spécifiée dans le rapport d'essais.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

tenzij anders vermeld zijn de geldende bepalingen inzake douanerechten van toepassing.

Français

sauf dispositions contraires, les dispositions en vigueur en matière de droits de douane sont applicables.

Dernière mise à jour : 2010-09-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(vermeld of het voorgestelde introductiegebied ook uitmondt in andere wateren.)

Français

(indiquer si la zone d'introduction proposée inclut toutes les eaux contiguës.)

Dernière mise à jour : 2010-09-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

onder b wordt het type handeling vermeld waarvoor het overgebrachte afval is bestemd.

Français

sous b, indiquer le type d'opération à laquelle les déchets transférés sont destinés.

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

op elk certificaat wordt de hoeveelheid per gn-code of groep gn-codes vermeld.

Français

chaque certificat mentionne la quantité par code nc ou groupe de codes nc.

Dernière mise à jour : 2010-09-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

- de werkelijke oorsprong van de wijn, de gedistilleerde drank of de gearomatiseerde wijn wordt vermeld;

Français

- l'origine réelle du vin, de la boisson spiritueuse ou du vin aromatisé est indiqué;

Dernière mise à jour : 2012-07-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

vak 18: vermeld het aantal bij het kennisgevingsdocument gevoegde bijlagen met aanvullende informatie [13].

Français

case 18: indiquer le nombre d'annexes contenant des informations supplémentaires jointes au document de notification [13].

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

[4] indien de exporteur niet behoeft te tekenen, behoeft ook diens naam niet te worden vermeld.

Français

[4] dans les cas où l'exportateur n'est pas tenu de signer, la dispense de signature dégage aussi de l'obligation d'indiquer le nom du signataire.

Dernière mise à jour : 2013-12-02
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

… vanaf […] (vermeld datum waarop de berekening is gemaakt: dd-mm-jjjj): …

Français

… au (…) (indiquez la date à laquelle le calcul a été effectué: jj-mm-aaaa):…

Dernière mise à jour : 2017-01-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

es sind bereits wichtige erfolge zu vermelden [...].

Français

[il y a déjà eu] des succès importants .

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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