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not applicable to english

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لا ينطبق على النص العربي.

Dernière mise à jour : 2016-12-02
Fréquence d'utilisation : 17
Qualité :

Anglais

not applicable to english.

Arabe

3- تقترح سوريا الاستعاضة عن العبارة "سيادة القانون وسداد الحكم" بالعبارة "سيادة القانون وحسن إنفاذه".

Dernière mise à jour : 2018-06-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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Anglais

the procedures applicable to…

Arabe

الإجراءات واجبة التطبيق/المطبقة على

Dernière mise à jour : 2016-10-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

conditions applicable to extradition

Arabe

بـــاء - الشروط التي تنطبق على تسليم المطلوبين

Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

b. applicable to home country

Arabe

باء - العوامل المنطبقة على البلد الأصلي

Dernière mise à jour : 2016-12-02
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Anglais

law applicable to competing rights

Arabe

القانون المنطبق على الحقوق المنازعة لأطراف أخرى

Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
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