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attestation du statut juridique
شهادة حالة
Dernière mise à jour : 2020-04-24
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Qualité :
un statut constitutionnel pour les étrangers.
un statut constitutionnel pour les étrangers.
Dernière mise à jour : 2013-02-19
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Qualité :
quel statut pour l'étranger absolu?
quel statut pour l'étranger absolu?
Dernière mise à jour : 2013-02-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
organisation à la maitrise du statut nutritionnelle
مصرف التنمية الأفريقي
Dernière mise à jour : 2013-02-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
“le statut juridique du chatt-el-arab”.
“le statut juridique du chatt-el-arab”.
Dernière mise à jour : 2013-02-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
m. g. rozenberg (moscow, statut), 1998, p. 198
روزنبرغ، (موسكو)، 1998، الصفحة 198
Dernière mise à jour : 2013-02-19
Fréquence d'utilisation : 28
Qualité :
frontières des droits - l'introuvable statut de la zone internationale.
frontières des droits - l'introuvable statut de la zone internationale.
Dernière mise à jour : 2013-02-19
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Qualité :
july 1989: le statut de l'enfant sourd dans la société burundaise.
تموز/يوليه 1989: حالة الأطفال الصم في المجتمع البوروندي.
Dernière mise à jour : 2016-12-02
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Qualité :
exposé écrit présenté par european centre for law and justice., organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif spécial
exposé écrit présenté par european centre for law and justice., organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif spécial
Dernière mise à jour : 2016-12-01
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Qualité :
“le statut des enseignants des universités”, proceedings of the dakar symposium on the civil service.
annales africaines, revue de droit, d'économie et de gestion de la faculté des sciences juridiques et économiques (université de dakar), 1983-1984-1985, p. 57 à 66.
Dernière mise à jour : 2013-02-19
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Qualité :
exposé écrit par le cercle de recherche sur les droits et les devoirs de la personne humaine, organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif special
بيان خطي مقدم من مركز البحوث المتعلقة بحقوق وواجبات الإنسان، منظمة غير حكومية ذات مركز استشاري خاص
Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
"le nouveau projet du statut personnel " (the draft personal status code), anoual.
:: المشروع الجديد لمدونة الأحوال الشخصية، جريدة أنوال.
Dernière mise à jour : 2016-12-01
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Qualité :
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le statut international de l'antarctique résultant du traité du ler décembre 1959, r.h.d.i., 1962.
le statut international de l'antarctique résultant du traité du 1er décembre 1959, r.h.d.i., 1962.
Dernière mise à jour : 2013-02-19
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Qualité :
exposé écrit par l'union internationale du notariat latin (uinl), organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif spécial
بيان خطي مقدم من الاتحاد الدولي للموثقين اللاتينيين، منظمة غير حكومية ذات مركز استشاري خاص
Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
exposé écrit par le bureau international catholique de l'enfance (bice), organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif spécial
بيان خطي مقدم من المكتب الكاثوليكي الدولي للطفولة، منظمة غير حكومية ذات مركز استشاري خاص
Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
exposé écrit par la fédération internationale des ligues des droits de l'homme (fidh), organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif spécial
بيان خطي مقدم من الاتحاد الدولي لحقوق الإنسان، منظمة غير حكومية ذات مركز استشاري خاص
Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
enquête sur le statut socio-économique de la marchande haitienne (study on the socio-economic status of haitian women traders)
enquête sur le statut socio-économique de la marchande haitienne (study on the socio-economic status of haitian women traders)
Dernière mise à jour : 2016-12-01
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Qualité :
• le statut juridique de la mer caspienne, collection espaces et ressources maritimes, no. 5, ed. a. pedone, paris, 1991.
• le statut juridique de la mer caspienne, collection espaces et ressources maritimes, no 5, (1991).
Dernière mise à jour : 2013-02-19
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Qualité :
exposé écrit par fédération internationale de l'action des chrétiens pour l'abolition de la torture (fiacat), organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif spéciale
بيان خطي مقدم من الاتحاد الدولي المسيحي للعمل من أجل إلغاء التعذيب، منظمة غير حكومية ذات مركز استشاري خاص
Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
"le statut juridique du chatt-el-arab ". in: actualités juridiques et politiques en asie (a. pédone, paris, 1988).
"le statut juridique du chatt-el-arab ", in: actualités juridiques et politiques en asie (a. pédone, paris, 1988).
Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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