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un autre.
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Dernière mise à jour : 2016-10-27
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8i3dadi à un autre sujet
3ème جور دو مارياج 💒et دي 7bibi دي
Dernière mise à jour : 2021-11-26
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Qualité :
Référence:
un autre volet de la médecine préventive est constitué par le dépistage et la détection précoce de maladies et d'infirmités.
un autre volet de la médecine préventive est constitué par le dépistage et la détection précoce de maladies et d'infirmités.
dans les cas où les marchandises sont placées sous un autre régime douanier ou un autre système de surveillance douanière, toutes les irrégularités qui peuvent avoir été établies sous cet autre régime douanier ou cet autre système de surveillance douanière ne doivent pas être attribuées au titulaire du carnet tir en sa qualité de titulaire ou à toute autre personne agissant en son nom. "
2- إذا وضعت البضائع تحت نظام آخر للإجراءات الجمركية أو نظام آخر للرقابة الجمركية، لا تعزى أي مخالفة ترتكب بمقتضى هذا الإجراء الجمركية الآخر أو نظام الرقابة الجمركية إلى حامل بطاقة النقل البري الدولي بصفته هذه، أو لأي شخص يتصرف نيابة عنه".
see f. przetacznik, “la responsabilité internationale de l'etat à raison des préjudices de caractère moral et politique causés à un autre etat”, r.g.d.i.p., vol. 78 (1974), p. 951.
انظر f. przetacznik, "la responsabilité internationale de l'etat à raison des préjudices de caractère moral et politique causés à un autre etat", r.g.d.i.p., vol. 78 (1974), p.