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De: Traduction automatique
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crown copyright
recommandation
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
• crown copyright
• droit d'auteur de la couronne
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
1. crown copyright
1. droit d’auteur de la couronne
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
crown copyright symbol
symbole du droit d'auteur de la couronne
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
• contemporary crown copyright
• droit d'auteur actuel de la couronne
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
crown copyright file no.:__________________
numéro de dossier du droit d’auteur de la couronne : __________________
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
crown copyright and licensing
droit d’auteur de la couronne et octroi de licences
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
crown copyright is retained.
le copyright appartient à la couronne en droit.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
• crown copyright and licensing
• droit d'auteur de la couronne et octroi de licences
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
• crown copyright and licensing;
• les droits d’auteur de la couronne;
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
origins of crown copyright - 2
origine du droit d’auteur de la couronne - 2
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
© crown copyright. all rights reserved.
la plupart des fermes ayant conservé le gros de leurs dépendances et antérieures à 1750 ont été recensées.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
crown copyright should be maintained.
il faudrait maintenir le droit d’auteur de la couronne.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
how long does crown copyright protection last?
quelle est la durée du droit d'auteur de la couronne?
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
• administration and licensing of crown copyright.
• gestion du droit d'auteur de la couronne et concession de licences.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
duration of crown copyright in photographs 233.
durée du droit d’auteur de la couronne sur les photographies 233.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
• guideline 5.2 - crown copyright symbol.
• ligne directrice 5.2 - symbole du droit d'auteur de la couronne.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
cc 28 administration and licensing of crown copyright.
cc 28 gestion du droit d'auteur de la couronne et concession de licences.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
see also gendreau, "crown copyright in cyberspace:
ces dispositions permettent à « l'utilisateur légitime » :
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
pwgsc 28 administration and licensing of crown copyright.
tpsgc 28 gestion du droit d’auteur de la couronne et concession de licences.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :