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as soon as it is reasonably practicable
dès que cela est raisonnablement possible/dès que raisonnablement possible
Dernière mise à jour : 2024-01-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
this occurs as soon as reasonably practicable.
cela se produit dès que raisonnablement possible./ dans des délais aussi brefs que possible.
Dernière mise à jour : 2023-09-26
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :
(a) this occurs as soon as reasonably practicable.
(a) dans des délais aussi brefs que possible;
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
reasonably practicable (1)
2(1) exécution de la loi (a) (2)
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
as low as reasonably practicable broadly acceptable region
niveau le plus raisonnable et pratique possible zone généralement acceptable
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
we will try to comply with your request as soon as reasonably practicable.
nous essaierons de répondre à votre demande aussi rapidement qu’il est raisonnablement possible.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
we will comply with your request(s) as soon as reasonably practicable.
nous honorerons votre ou vos demandes dans les meilleurs délais raisonnables.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
23.06 as soon as reasonably practicable after notice is given under
23.06 aussitôt que c’est raisonnablement possible après que le
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
the relevant party must arrange for such disembarkation as soon as reasonably practicable.
elle doit assurer le débarquement le plus rapidement possible.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
• direct identifiers are separated from personal records as soon as reasonably practicable
• les identifiants directs sont dissociés des dossiers personnels dès qu’il est raisonnablement possible de le faire.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
• direct identifiers are separated from personal records as soon as reasonably practicable.
• les identifiants directs sont dissociés des dossiers personnels dès qu'il est raisonnablement possible de le faire.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
the collective dose should be minimized, as far as reasonably practicable.
la dose collective devrait être minimisée, de façon raisonnable.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
crown counsel shall, as soon as reasonably practicable, footnote 11 provide disclosure.
le procureur de la couronne doit, dès que cela est raisonnablement possible note de bas de page 11, communiquer la preuve.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
18 british columbia timing: on the effective date or as soon as is reasonably practicable
18 colombie-britannique calendrier : à la date d’entrée en vigueur ou dès que raisonnablement praticable
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
we will restore the service, as soon as is reasonably practicable, after temporary suspension.
nous rétablirons le service dès que cela sera raisonnablement possible après une suspension temporaire.
Dernière mise à jour : 2016-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
we shall process your refund request form following receipt as soon as is reasonably practicable.
nous allons traiter votre formulaire de demande de remboursement après réception dès que cela est raisonnablement possible.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
the prosecution shall, as soon as reasonably practicable, provide disclosure in accordance with this policy.
la poursuite doit, dès qu’il est raisonnablement possible, procéder à la divulgation conformément à la présente politique.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
4.3 the disclosure officer will provide supplementary disclosure to counsel as soon as reasonably practicable.
4.3 le responsable de la divulgation fournit au procureur tout complément de divulgation, dès qu'il est raisonnablement possible de le faire.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
20.3.2 any amendment shall require the consent of the parties and as soon as reasonably practicable:
20.3.2 l'entente ne peut être modifiée qu'avec le consentement des parties, dès que les circonstances le permettent, par :
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
appropriate clinical attention is provided as soon as reasonably practicable even if the detainee makes no request for it.
des soins appropriés sont dispensés dans les meilleurs délais, même si le gardé à vue n'en fait pas la demande.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Qualité :