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as soon as reasonably practicable

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Anglais

as soon as it is reasonably practicable

Français

dès que cela est raisonnablement possible/dès que raisonnablement possible

Dernière mise à jour : 2024-01-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Anglais

this occurs as soon as reasonably practicable.

Français

cela se produit dès que raisonnablement possible./ dans des délais aussi brefs que possible.

Dernière mise à jour : 2023-09-26
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Anglais

(a) this occurs as soon as reasonably practicable.

Français

(a) dans des délais aussi brefs que possible;

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

reasonably practicable (1)

Français

2(1) exécution de la loi (a) (2)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

as low as reasonably practicable broadly acceptable region

Français

niveau le plus raisonnable et pratique possible zone généralement acceptable

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

we will try to comply with your request as soon as reasonably practicable.

Français

nous essaierons de répondre à votre demande aussi rapidement qu’il est raisonnablement possible.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

we will comply with your request(s) as soon as reasonably practicable.

Français

nous honorerons votre ou vos demandes dans les meilleurs délais raisonnables.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

23.06 as soon as reasonably practicable after notice is given under

Français

23.06 aussitôt que c’est raisonnablement possible après que le

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

the relevant party must arrange for such disembarkation as soon as reasonably practicable.

Français

elle doit assurer le débarquement le plus rapidement possible.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

• direct identifiers are separated from personal records as soon as reasonably practicable

Français

• les identifiants directs sont dissociés des dossiers personnels dès qu’il est raisonnablement possible de le faire.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

• direct identifiers are separated from personal records as soon as reasonably practicable.

Français

• les identifiants directs sont dissociés des dossiers personnels dès qu'il est raisonnablement possible de le faire.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

the collective dose should be minimized, as far as reasonably practicable.

Français

la dose collective devrait être minimisée, de façon raisonnable.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

crown counsel shall, as soon as reasonably practicable, footnote 11 provide disclosure.

Français

le procureur de la couronne doit, dès que cela est raisonnablement possible note de bas de page 11, communiquer la preuve.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

18 british columbia timing: on the effective date or as soon as is reasonably practicable

Français

18 colombie-britannique calendrier : à la date d’entrée en vigueur ou dès que raisonnablement praticable

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

we will restore the service, as soon as is reasonably practicable, after temporary suspension.

Français

nous rétablirons le service dès que cela sera raisonnablement possible après une suspension temporaire.

Dernière mise à jour : 2016-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

we shall process your refund request form following receipt as soon as is reasonably practicable.

Français

nous allons traiter votre formulaire de demande de remboursement après réception dès que cela est raisonnablement possible.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

the prosecution shall, as soon as reasonably practicable, provide disclosure in accordance with this policy.

Français

la poursuite doit, dès qu’il est raisonnablement possible, procéder à la divulgation conformément à la présente politique.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

4.3 the disclosure officer will provide supplementary disclosure to counsel as soon as reasonably practicable.

Français

4.3 le responsable de la divulgation fournit au procureur tout complément de divulgation, dès qu'il est raisonnablement possible de le faire.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

20.3.2 any amendment shall require the consent of the parties and as soon as reasonably practicable:

Français

20.3.2 l'entente ne peut être modifiée qu'avec le consentement des parties, dès que les circonstances le permettent, par :

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

appropriate clinical attention is provided as soon as reasonably practicable even if the detainee makes no request for it.

Français

des soins appropriés sont dispensés dans les meilleurs délais, même si le gardé à vue n'en fait pas la demande.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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