Vous avez cherché: delete sub clause 15 (a) and substitute wi... (Anglais - Français)

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delete sub clause 15 (a) and substitute with :

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delete and substitute with the following:

Français

supprimer ce paragraphe et le remplacer par la phrase :

Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Anglais

and substitute with;

Français

et de le remplacer par le paragraphe suivant :

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Anglais

delete all after "proposal" and substitute with the following:

Français

supprimer après les mots "paragraphe 3" et remplacer par le texte suivant :

Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Anglais

delete from point 2.2 up to point 4.1 and substitute with the following:

Français

supprimer le texte du paragraphe 2.2 jusqu'au paragraphe 4.1 et remplacer par le texte suivant:

Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Qualité :

Anglais

59/15 a and b

Français

59/15 a et b

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :

Anglais

in article 6 delete ‘31 december 2009’ and substitute with ‘31 december 2012’;

Français

À l’article 6, supprimer «31 décembre 2009» et le remplacer par «31 décembre 2012».

Dernière mise à jour : 2014-11-11
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Qualité :

Anglais

delete "rome statute " and substitute with the following: "article " means the correspondent article of ...

Français

remplacer les termes > par > l'article correspondant du...

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Anglais

s/res/1894 (2009), op. 15 (a) and (b)

Français

s/res/1894 (2009), par. 15 a) a et b)

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :

Anglais

sub-tables 15.a and 15.b relate to table 15.

Français

les sous-tableaux 15.a et 15.b se rattachent au tableau 15.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

informal consultations (topics listed in para. 15 (a) and (b))

Français

consultations officieuses (questions énumérées aux alinéas a) et b) du paragraphe 15

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :

Anglais

5 survey of institutions, questions 15 a and b.

Français

5 sondage réalisé auprès des établissements, questions 15 a et b.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Anglais

(d) resolutions 51/15 a and b and decision 51/459;

Français

d) résolutions 51/15 a et b et décision 51/459;

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :

Anglais

15 a and 15 b correspond to an embodiment of the slot type.

Français

les figures 15a et 15b correspondent à un mode de réalisation du type à fente.

Dernière mise à jour : 2014-12-03
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Qualité :

Anglais

the committee adopted the amendments contained in paragraphs 15 (a) and 15 (c) without a vote.

Français

la commission adopte les amendements figurant aux para-graphes 15 a) et 15 c) sans vote.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Anglais

the bars 3 and 4 are received in these channels 15 a and 15 d .

Français

elles sont logées dans ces gorges 15b et 15e.

Dernière mise à jour : 2014-12-03
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Anglais

tongues 15 a and 15 b are of substantially the same dimensions as the slots.

Français

les languettes 15a et 15b ont par ailleurs sensiblement les mêmes dimensions que les lumières.

Dernière mise à jour : 2014-12-03
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Qualité :

Anglais

in arrest mode, the overtime provisions of sub-clauses 28.01(a) and (b) will apply.

Français

dans le cadre de la fonction de police, les dispositions des alinéas 28.01a) et b) concernant les heures supplémentaires s’appliquent.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

15(a) and (q) of the canada labour code, the board could not exercise such control over these notes as to bring them

Français

non seulement ces notes sont-elles hors du contrôle ou de la garde du ccrt, mais le ccrt lui-même

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

paragraphs 15(a) and (b) of the draft regulations set out the two prescribed amounts, each of which is itself calculated by a formula.

Français

les alinéas 15a) et b) de l'avant-projet de règlement énumèrent les deux montants à déterminer, qui sont chacun calculés au moyen d'une formule.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

amendment 24 article 1, point 15 a (new) annexes vi a and vi b (new) (directive 98/70/ec) 15a.

Français

amendement 24 article 1, point 15 bis (nouveau) annexes vi bis et vi ter (nouvelles) (directive 98/70/ce) 15 bis.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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