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framework proposal on water
proposition-cadre sur l'eau
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
the commission's framework proposal
proposition-cadre de la commission
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
d framework proposal on water (°) (*)
Ζ actions communautaires en faveur du tourisme afin de stimuler la qualité et la compétitivité (*).
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
outline of the new policy framework proposal
grandes lignes de la nouvelle proposition de cadre politique
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
amendment of the tse framework proposal accordingly.
modifier en conséquence la proposition-cadre en matière d'est.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
a summary of the eu/us framework proposal;
une synthèse de la proposition cadre ue/us ;
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
q. what is the eu/us framework proposal about?
q. en quoi consiste la proposition commune de l'ue et des États-unis?
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
introducing a disability specific anti-discrimination framework proposal
introduire une proposition cadre spécifique contre la discrimination due au handicap.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
the detailed rules would then follow in that framework proposal.
les règles détaillées suivront dans cette proposition-cadre.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :
commission updates its multiannual financial framework proposal with latest data
la commission met à jour sa proposition pour le prochain cadre financier pluriannuel
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
this kind of provision is not appropriate in a directive on a framework proposal.
ce type de disposition n' a pas sa place dans une directive portant sur une proposition-cadre.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
the comprehensive development framework proposal from the world bank further adds to the mix.
la proposition d’un cadre général de développement faite par la banque mondiale renforce cette situation.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
and although the commission has included the edf and the solidarity fund in its framework proposal.
et bien que le fed et le fonds de solidarité soient inclus par la commission dans les perspectives financières futures.
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
certain elements of these regulations will be brought under the framework proposal pending regionalisation.
certains éléments de ces règlements seront intégrés dans la proposition-cadre dans l’attente de la régionalisation.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
we are deliberately holding up all these matters until the framework proposal is accepted by the council.
y a-t-il un débat officiel sur ce point ou est-ce une urgence?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
it is better firstly because the framework proposal made life i more rigorous, more transparent and more rational.
toutefois, force est de reconnaître, pour commencer, que le présent règlement est meilleur que les règlements life i et life ii.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
an updated version of the financial statement attached to the general framework proposal is set out at annex 2.
l'annexe ii fournit une version actualisée de la fiche financière jointe à la proposition de cadre général.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
it is important that we have the framework proposal to put in place uniform systems for the full certification of food supplements.
s' il existe la moindre possibilité que la santé publique soit menacée, on devrait toujours pencher de côté de la prudence, et je félicite le rapporteur pour son rapport.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
[1] regulatory framework proposal, canadian independent telephone company joint task force, 8 august 2012.
[1] proposition de cadre de réglementation, préparée par le canadian independent telephone company joint task force, 8 août 2012.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
mr president, ladies and gentlemen, the framework proposal before us establishes the succession of the european community to the ecsc.
monsieur le président, chers collègues, la proposition-cadre dont nous débattons fixe les modalités du transfert de la ceca à la communauté européenne.
Dernière mise à jour : 2012-03-22
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :