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for tax purposes, the contributor must incur an "expenditure".
arrangement ne 2 e un groupe de contribuables verse des contributions pour un important programme de recherche mené par des professeurs dans un établissement.
this also implies that producers of te incur an additional cost when exporting.
cela signifie également que les producteurs d’électrodes en tungstène doivent supporter un coût supplémentaire lorsqu’ils exportent.
costs tcms is expected to incur an initial cost of about $10,000.
coûts on prévoit que le coût initial pour la direction générale de la sécurité maritime de transports canada s'élèvera à environ 10 000 dollars.
large exposures are subject to two limits: no credit institution may incur an exposure
le contrôle des grands risques est assuré par la fixation de deux limites: à l'égard d'un même bénéficiaire, aucun grand risque ne devrait dépasser 40 % des fonds propres; le montant cumulé de tous les grands risques
officer cadets will incur an obligation to serve for a minimum period of three years in the regular force commencing the date of successful completion of academic training.
les élèves-officiers s'engageront à effectuer une période de service d'au moins trois ans dans la force régulière à partir de la date où ils (elles) terminent avec succès leur formation collégiale.