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notes and comments
notes et commentaires
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
notes and comments.
notes and comments.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
notes and comments: …
notes et observations: …
Dernière mise à jour : 2014-11-06
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and comments:
et commentaires:
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
activity number notes and comments
numéro de mesure notes et commentaires
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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article 28, explanatory notes and comments
article 28, notes explicatives et commentaires
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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questions and comments
questions et commentaires
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
and comments thereto)
et commentaires y relatifs)
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
attribution integrity divulgation other notes and comments
la législation ne prévoit pas de rémunération équitable pour les artistes interprètes de l’audiovisuel.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
9 notes and comments (use reverse side if necessary)
13 notes et observations (à l'invers de la page si nécessaire)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
notes and comments on the development of international law, 2000.
notes et observations sur le développement du droit international, 2000.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Qualité :
description of ordre public invalidating transfer notes and comments
question non traitée
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
in lieu of exclusive rights together with exclusive rights notes and comments
aucun droit soumis à une gestion de ce type
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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expropriation bankruptcy divorce; community property intestacy other notes and comments
loi sur le droit d’auteur/loi sur les droits voisins
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
ms. jankun added her own notes and comments on mr. andrews' test consolidation.
mme jankun a effectué une synthèse analogue pour le test de m. andrews, après son retour à ottawa.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
scope of atp agreement produced and difference discussed between explanatory notes and comments.
définition du champ d'application de l'accord atp et différences entre notes explicatives et commentaires.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
other additional notes and comments received from member states were also taken into consideration.
d'autres notes et observations d'États membres ont en outre été pris en considération.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
explanatory notes and comments are place with the provisions of the agreement to which they refer.
3. des notes explicatives et des observations sont placées à la suite des dispositions de l'accord auxquelles elles se rapportent.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
country from which the communication originates country in which the communication is received notes and comments
[certaines des limites analysées sous cette question semblent relever davantage de la question suivante.]
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
9. for the sixtieth session, the aalco secretariat prepared notes and comments on similar items.
pour la soixantième session, le secrétariat de l'aalco a rédigé des notes et des observations sur les mêmes questions.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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