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enregistrée le

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la carte la commune

payment registered on
versement enregistré le

not registered on pd net yet?
vous n’êtes pas encore inscrit au reper?

- registered on a voters' list
- être inscrit sur une liste électorale

letter registered on 25 july 2005.
courrier enregistré le 25 juillet 2005.

are registered on the national dncl;
de numéros qui figurent sur la lnnte;

registered on-reserve population vs.
nombre de membres inscrits vivant dans les rÉserves vs.

special lien registered on the asset
privilège spécial inscrit sur le bien

the complaint registered on 31 may 2006.
la réclamation a été enregistrée le 31 mai 2006.

• electors who registered on election day
• les électeurs qui se sont inscrits le jour de l'élection;

each borrower will be registered on-site.
toute personne désirant emprunter des documents devra s'inscrire au cic.

non-registered on-reserve population data
donnÉes de la population non inscrite dans les rÉserves

her complaint was registered on 13 september 2002.
sa plainte a été enregistrée le 13 septembre 2002.

:: 1,364 registered on car-sharing website
1 364 employés inscrits sur le site web de covoiturage

supplementary observations were registered on 24 april 2001.
des observations complémentaires l’ont été le 24 avril 2001.

more than 320 projects registered on www.april6.org
plus de 320 projets inscrits sur www.april6.org

history corporation registered on law 05-19-1980.
historique societe enregistree sous la loi de l'ontario le 19-05-1980.

eighth is the principle that registered domestic partnership is severed on death.
huitièmement, il existe un principe voulant que le partenariat civil enregistré soit rompu au moment du décès.

• non-registered on-reserve people service demands
• demande de services des personnes non inscrites vivant dans les réserves