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2. conformité
2. conformité
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
déclaration de conformité.
déclaration de conformité.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :
gestion de la conformité
gestion de la conformité
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(vérification de la conformité)
(authorization under section 21.04 of the patent act)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
application de la loi et conformité
application de la loi et conformité
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
stratégie conformité reference number:
stratégie conformité numéro de référence:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
attestation de conformité sanitaire (france)
attestation de conformité sanitaire (france)
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(avis de conformité) sor/98–105, s.
(notice of compliance) "loi" la loi sur les brevets.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
promotion de la conformité et application de la loi
promotion de la conformité et application de la loi
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
10. conformité, incluant l'application de la loi
10. conformité, incluant l'application de la loi
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
further testing for conformité européenne marking in europe.
autres essais en vue de l'attestation de conformité européenne en europe.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
complément coût de mise en conformité [se subd. géogr.]
concours [se subd. géogr.]
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ground of non-conformité (for the first time) 180.
premier motif de non-conformité (pour la première fois) 180.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
l’équité globale du processus de vérification de la conformité.
s’assurer que le modèle de surveillance et le cadre de conformité de l’acfc contribuent à offrir une chance égale à toutes les iff en appliquant les normes en vigueur dans le marché.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
contrôle de conformité to stated standards or require— • ment s
contrôle de conformité
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
in french contrôle de conformité règlement (ce) no 800/1999
en français contrôle de conformité règlement (ce) no 800/1999
Dernière mise à jour : 2014-11-17
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Qualité :
second ground of non-conformité (for the first time) 58.
deuxième motif de non-conformité (pour la première fois) 58.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
amélioration de la sûreté du transport aérien; conformité aux normes internationales.
improved level of safety in the transportation of dangerous goods.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
that they can be used for drinkable water (attestation de conformité sanitaire).
pour l’utilisation même l’eau potable (attestation de conformité sanitaire).
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ce stands for conformité européenne, and this mark indicates compliance with eu product legislation.
ce est l'acronyme pour conformité européenne, et cette marque indique la conformité à la législation européenne applicable aux produits.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :