Vous avez cherché: cotisation (Anglais - Français)

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cotisation (1)

Français

cotisation (1)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

- fixation de la cotisation annuelle

Français

- fixation de la cotisation annuelle

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

(cotisation maximale pour l'année) 2.

Français

(year's maximum contribution) 2.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

passage à la primauté de la cotisation 02.3408

Français

améliorer la compréhension entre régions linguistiques 02.3428

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

comptes 2002, budget 2003, montant de la cotisation

Français

comptes 2002, budget 2003, montant de la cotisation

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Anglais

• cotisation et dons de l'icref go to page:

Français

• cotisation et dons de l'icref aller à la page:

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

amália, 65 ans, 36 ans de cotisation, 300 euros de pension

Français

amália, 65 ans, 36 ans de cotisation, 300 euros de pension

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

for a donation or cotisation, the reference number corresponds to the current year.

Français

pour un don ou une cotisation, le numéro de référence correspond à l'année du don.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

cotisation avant recouvrement réserve réserve défaut de donner suite à une mise en demeure

Français

(2) le paragraphe (1) s’applique relativement aux pénalités imposées le 1er avril 2007 ou par la suite.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Anglais

47customs duties droits de douane 48 sima assessment cotisation de lmsi 49 excise tax taxe d'accise

Français

47customs duties droits de douane 48 sima assessment cotisation de lmsi 49 excise tax taxe d'accise 50 gst tps

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Anglais

has a minimum of 01 digits and a maximum of 05 digits located in the upper right hand corner of the cotisation card of the remittance slip.

Français

formé d'un minimun de 01 chiffres et d'un maximum de 05 chiffres qui se trouvent dans le coin supérieur droit de la carte de cotisation du coupon de remise.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :

Anglais

a revenu québec, le nouveau service d'authentification destiné aux particuliers leur permettra de consulter leur avis de cotisation en ligne.

Français

À revenu québec, le nouveau service d'authentification destiné aux particuliers leur permettra de consulter leur avis de cotisation en ligne.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Anglais

"wage moderation" contribution (cotisation de modération salariale/ loonmatigingsbijdrage): 7.48% employer.

Français

cotisation de modération salariale (loonmatigingsbijdrage): 7,48% employeur.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

the tax charge, which included the cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (cvae) tax in france, was 3.8 million.

Français

la charge d'impôt, qui comprend la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (cvae) en france, s'élève à 3,8 millions d'euros.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :

Anglais

"assessment" « cotisation » "assessment" means an assessment under this act and includes a reassessment.

Français

« agence » "agency" « agence » l’agence des douanes et du revenu du canada, créée par le paragraphe 4(1) de la loi sur l’agence des douanes et du revenu du canada.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

a copy of the creditsprd, is available upon request by e-mailing assessment-cotisation@cbsa-asfc.gc.ca.

Français

une copie du dcp du sedirio est disponible sur demande en envoyant un courriel à l’adresse : assessment-cotisation@cbsa-asfc.gc.ca.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :

Anglais

"analyst" means a person who is designated as an analyst under section 9. "assessment" « cotisation » 10

Français

24 b) en ce qui concerne le vin, contenant d’une capacité de plus de 50 l et d’au plus 2 000 l. « cotisation » "assessment"

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

(cotisation) "counsel" means every person who may practise as a barrister, advocate, attorney or solicitor in any of the provinces.

Français

(registry) « greffier » la personne nommée à titre de greffier de la cour par l'administrateur en chef du service administratif des tribunaux judiciaires après consultation du juge en chef.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

le taux de cotisation des travailleurs autonomes ne peut dépasser 10,25 p. 100 même si l'actuaire en chef du bureau du surintendent des institutions financières est d'avis, au moment de préparer le rapport prévu à l'article 115, qu'un taux de cotisation plus élevé est justifié.

Français

le taux de cotisation des travailleurs autonomes ne peut dépasser 10,25 p. 100 même si l'actuaire en chef du bureau du surintendant des institutions financières est d'avis, au moment de préparer le rapport prévu à l'article 115, qu'un taux de cotisation plus élevé est justifié.

Dernière mise à jour : 2016-11-05
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