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custom scope

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Anglais

scope

Français

champ d'application

Dernière mise à jour : 2017-03-12
Fréquence d'utilisation : 17
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

scope:

Français

sphère d'activité:

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

mil-dot reticle system for custom rifle and pistol scope

Français

système de reticule du type mil-dot pour fusil sur mesure et lunette de visee de pistolet

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

build search index...label for searching documentation using custom (user defined) scope

Français

construction de l'index de recherche...label for searching documentation using custom (user defined) scope

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

• extending the scope of the customs union;

Français

• l'extention du champ d'application de l'union douanière;

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

extending the scope of the regulation to all customs statuses

Français

extension du champ d'application du règlement à l'ensemble des situations douanières.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Translated.com

Anglais

scope of customs legislation, mission of customs and definitions

Français

champ d’application de la législation douanière, mission de la douane et définitions

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

scope of the customs legislation, mission of customs and definitions

Français

champ d'application de la législation douanière, mission de la douane et définitions

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

it lays down the scope of customs provisions and the basic definitions.

Français

il fixe le champ d'application des dispositions douanières et donne les définitions de base.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Anglais

extend the scope of legislation to cover customs powers and duties.

Français

elargir le champ d’action des actes législatifs aux pouvoirs et tâches des douanes.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

‘ecsc products’ are outside the scope of the customs union.

Français

note: les «produits ceca» ne sont pas couverts par l'union douanière.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

andorra (agricultural products outside the scope of the customs union)

Français

andorre (produits agricoles hors union douanière)

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

the bill will change the scope but not the nature of the duties of our customs officers.

Français

le projet de loi étendra donc les fonctions des agents des douanes, mais sans en changer la nature.

Dernière mise à jour : 2013-06-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

the scope of the programme is specifically oriented towards the functioning of the eu customs union.

Français

le champ d'application du programme vise spécifiquement le fonctionnement de l’union douanière de l’ue.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Anglais

the scope of the audit did not cover customs headquarters' responsibilities for firearms importations.

Français

elle ne visait pas les responsabilités de l'administration centrale à l'égard de l'importation des armes à feu.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

accordingly, the classification of the goods under the customs tariff is outside the scope of this appeal.

Français

par conséquent, le classement des marchandises dans le tarif des douanes n'est pas visé par le présent appel.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

again and again we kept coming back to one solution, to extend the scope of customs officers arrest powers.

Français

nous sommes constamment revenus à une solution, celle de l'élargissement des pouvoirs des douaniers.

Dernière mise à jour : 2013-06-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

the scope of this joint canada customs and revenue agency-human resources development canada study was to:

Français

le projet, mené conjointement par l'agence des douanes et du revenu du canada et développement des ressources humaines canada, visait à :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

title i general provisions chapter 1 scope of customs legislation, mission of customs and definitions article 1 subject matter and scope 1.

Français

titre i dispositions gÉnÉrales chapitre 1 champ d'application de la lÉgislation douaniÈre, mission de la douane et dÉfinitions article premier objet et champ d'application 1.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

in 1994 the customs cooperation council adopted the working name ‘world customs organisation’, to more clearly reflect its scope.

Français

en 1994, le conseil de coopération douanière a adopté la dénomination officieuse d’«organisation mondiale des douanes», afin de mieux refléter son envergure.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
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