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fancifulness

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Anglais

i also agree substantially on certain amendments that have been accepted, and that have moderated what perhaps might have seemed excessive fancifulness.

Français

je suis aussi tout à fait d'accord avec quelques amendements qui ont été adoptés et qui ont nuancé ce qui pouvait sembler être un excès de velléité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

49 according to the applicants, those trade marks display neither a measure of originality nor any greater degree of fancifulness than those possessed by the marks claimed.

Français

49 selon les requérants, les marques susmentionnées ne présentent ni un degré d’originalité ni un surcroît de fantaisie supérieurs à ceux dont sont dotées les marques demandées.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

its complexity and fancifulness are attributable to the ornamental and decorative nature of the design's finish, rather than indicating the trade origin of the goods.

Français

en effet, ces caractères apparaissent plutôt comme étant dus à une finition esthétique ou décorative que comme devant indiquer l'origine commerciale des produits.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

moreover, it stated that the complexity and fancifulness of the design in respect of which registration was sought is attributable rather to the ornamental and decorative nature of the design’s finish.

Français

il a relevé, en outre, que les caract ères complexe et fantaisiste du motif dont l’enregistrement était demandé apparaissent plutôt comme étant dus à une finition esthétique ou décorative.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

those elements do not possess any feature, in particular in terms of fancifulness or as regards the way in which they are combined, allowing that mark to fulfil its essential function in relation to the goods and services covered by the trade mark application.

Français

lesdits éléments ne présentent aucun aspect, notamment en termes de fantaisie ou quant à la manière dont ils sont combinés, permettant à ladite marque d’accomplir sa fonction essentielle en ce qui concerne les produits et services sur lesquels porte la demande d’enregistrement.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

in this perspective, ecj c-329/02, sat2, does not even give an appropriate help for resolving this problem because on the one hand the statement that the mark must be assessed as a whole is self explanatory and on the other hand, "sat2" has expressly stated that it is proper to take the criterion of fancifulness into account.

Français

dans cette perspective, l’arrêt c-329/02, sat2, n'apporte même pas une aide adéquate pour résoudre ce problème. en effet, celui-ci déclare, d'une part, de manière autoexplicite, que la marque doit être évaluée dans son ensemble et, d'autre part, expressément, qu'il est approprié de prendre en considération le critère de la fantaisie.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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