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reference no: com(2001) 439 final
numéro de référence du document: com(2001) 439 final
Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Qualité :
despite this, there is no com for honey.
malgré cela, ce produit n'est pas soumis à une organisation commune de marché.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
one expert said graphically that there is no com-
l'un des experts a indiqué par exemple qu'il n'existait, dans la communauté européenne, aucune définition commune pour les lits d'hôpitaux.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
type draftsperson decision adoption no com - alias ann.
afet budg deve envi budg
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
it made no com ment on the funds needed for the project.
en outre, le projet prévoit l'interdiction de l'utilisation des engins mobiles de pêche dans la proximité d'un filet fixe pour la pêche au saumon.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
notice of competition no com/a/477 is annulled. 5.
l'avis de concours com/a/477 est annulé. 5.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
without acceptance by the citizens there can be no com mon europe.
débats du parlement européen
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
(eec) no com(1998)228 3508/92: applications for bull.
(cee) n" 3508/92: joc 160/27.5.1998 demande d'aides des producteurs de riz com(1998) 228 bull. 41998/1.2.129
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
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07/07/2008 08:01:46 adoption no com - alias ann.
14/07/2008 07:42:12 adoption no com - alias date ann.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
i must point out that there is absolutely no com mon european community arms export policy.
il ne faut pas que se reproduise l'aberra
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
(ec) no com(96) 128 1624/94 (technical measures for bull.
(ce) n" 1624/94 com(96) 128 (mesures techniques de conservabull.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
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proposal no com(82)883 final of 23 december 1982 (not published).
proposition com(82)883 final du 23 décembre 1982 (non publiée).
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
(ec) no com(1998_bar_400 858/94: statistical monitor bull.
(ce) 11" 858/94: enregistre joc 264/21.8.1998 ment statistique pour le thon rouge com(1998)400 bull. 6-1998/1.3.192
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
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(ec) no com) 1999) 487 820/97: sysrem for the identification and bull.
(ce) com(1999)487 n" 820/97: système d'identification et bull.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
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in belgium and luxembourg, the ratio was 84% in 1995 (no com parable data in 1998).
il était même de 84 % en belgique et au luxembourg en 1995 (on ne dispose pas de données comparables pour 1998).
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
it is also important to recognize that there will be no com plete closure of the plant until the second reactor at khmelnitsky and the fourth reactor at rovno are com pleted.
le paragraphe 55 détermine les informations que la com mission et la berd doivent mettre à la disposition du parlement pendant la mise en œuvre du plan de réalisation. tion.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
our results suggest that this form of cosmic exercise is appropriate for astronauts in space and can be performed safely, as there are no com shifts while floating in a spacecraft and no vibratory disturbance.
d’après ces observations, un astronaute peut accomplir en toute sécurité un exercice à mains libres au cours d’un vol spatial. cet exercice est approprié et ne présente pas de déplacement du com ni de troubles vibratoires en condition d’apesanteur au cours d’un vol spatial.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
work in progress - by parliamentary committee (*) f/a comm dec. type draftsperson decision adoption no com - alias ann.
adaptation de certains actes szájer józsef conformément à la décision 1999/468/ce du conseil amendée par la décision 2006/512/ce adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (deuxième partie)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
the principal argument advanced in the ep's resolution in support of such a policy was that unless the competition between seaports was organized, there could be no com munity transport policy.
par sa d6cision du 21 d6cembre 1988, le conseil a d6clar6 grammes de formation financ6s par le fonds social et desprogrammes d'6changes dans le cadre d'erasmus, un6largissement des initiatives des petites entreprises autourisme et l'6laboration d'une charte du touriste.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
(eec) no com(95) 199 1107/70: transport aid bull. 5-95/1.3.72
(cee) com(95) 199 n" 1107/70: aides aux [tampons bull. 595/1.3.72
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
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