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Anglais

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Anglais

sole custody

Français

garde exclusive

Dernière mise à jour : 2020-06-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

sole custody of

Français

garde exclusive de

Dernière mise à jour : 2020-06-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

what is sole custody?

Français

qu’est-ce que la garde exclusive?

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

participant had sole custody

Français

ne s'aplique pas

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

sole custody of the child

Français

garde exclusive de l'enfant

Dernière mise à jour : 2020-06-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

sole custody of the child(ren)

Français

garde exclusive de l’enfant (des enfants)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

otherwise the mother has sole custody.

Français

sinon, la mère a seule la garde.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

application for sole custody of the child

Français

demande de garde exclusive de l'enfant

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

other former spouse arrangements had sole custody

Français

garde exclusive accordée à l'ex-conjoint

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

she was granted sole custody of her two daughters.

Français

perlita a obtenu la garde exclusive de ses deux filles.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

the father of a child if he has sole custody.

Français

enfant vivant hors du domicile parental :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

sole custody to one parent with access to the other;

Français

la garde physique traditionnelle à un parent assortie d'un droit d'accès pour l'autre parent;

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

parental consent in cases of joint or sole custody iv.

Français

consentement parental dans les cas de garde partagée ou exclusive iv.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

an interim order for sole custody of the child(ren);

Français

une ordonnance provisoire de garde exclusive des enfants;

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

parental consent in cases of joint or sole custody (ref.

Français

consentement parental dans les cas de garde partagée ou exclusive (réf.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

most respondents would recognize this as sole custody with liberal visitation.

Français

la plupart des répondants reconnaissaient qu'une telle situation consistait en une garde exclusive assortie de modalités de visite libérales.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

• child: parental consent in cases of joint or sole custody

Français

• délais de traitement de service - sujet non objet de médiation

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

custodial parent – the mother of a child if she has sole custody.

Français

il peut s’agir des enfants placés ou des enfants pris en charge qui demeurent dans leur propre foyer.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

fathers received sole custody in 12 per cent of cases (table 9).

Français

la garde exclusive a été accordée au père dans 12 pour cent des cas seulement (tableau 9).

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Anglais

in practice the courts make orders that use the language sole custody or joint custody.

Français

dans la pratique, les ordonnances utilisent les termes «garde exclusive» et «garde conjointe».

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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