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pdco rules of procedure – revision

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Infos

Anglais

rules of procedure

Grec

Εσωτερικός κανονισμός

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Anglais

revision of rules of procedure

Grec

Αναθεώρηση του εσωτερικού κανονισμού

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Anglais

revision of the rules of procedure

Grec

Αναθεώρηση του Εσωτερικού Κανονισμού

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Anglais

rule 98 – revision of the rules of procedure

Grec

Άρθρο 98 – Αναθεώρηση του Εσωτερικού Κανονισμού

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

rule 68 — revision of rules of procedure

Grec

Άρθρο 68 – Αναθεώρηση του εσωτερικού κανονισμού

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Anglais

general revision of the rules of procedure (

Grec

Γενική αναθεώρηση του Κανονισμού (

Dernière mise à jour : 2012-02-28
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

revision of the rules of procedure (rule 65)

Grec

Αναθεώρηση του Εσωτερικού Κανονισμού (άρθρο 65)

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

revision of the council's rules of procedure.

Grec

delors, πρόεδρος' sir leon brittan και κ. steichen, μέλη.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

rules of procedures

Grec

Οι διαδικαστικοί κανόνες

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

rule 94 – revision of the rules of procedure and implementing provisions

Grec

Άρθρο 94 – Αναθεώρηση του Εσωτερικού Κανονισμού και των διατάξεων εφαρμογής του

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

rule 91 – revision of the rules of procedure [ex rule 77]

Grec

Άρθρο 91 – Αναθεώρηση του Εσωτερικού Κανονισμού [πρώην Άρθρο 77]

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

revision of the implementing provisions of the rules of procedure:

Grec

Τροποποίηση των διατάξεων εφαρμογής του Εσωτερικού Κανονισμού

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

revision of the implementing provisions of the rules of procedure (rule 72):

Grec

Αναθεώρηση των διατάξεων εφαρμογής του ΕΚ (άρθρο 72)

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

39 ec statute; a* l23 cfi rules of procedure); revision of a judgment (art. 41 ec statute; art.

Grec

Πρωτοδικείου)· ητριτανακοπή(άρθρο 39 Ο ρ γ α ν ισ μ ο ύ Ε Κ ά ρ θ ρ ο 123 Κανον.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
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