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in french À utiliser pour la libération de la garantie
in francese À utiliser pour la libération de la garantie
Dernière mise à jour : 2017-01-29
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
in french:‘certificat à utiliser dans [nom de la région ultrapériphérique]’
in francese:«certificat à utiliser dans [nom de la région ultrapériphérique]»
Dernière mise à jour : 2016-11-28
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
il s'agit d' utiliser l'ensemble des instruments de politique commerciale.
si tratta di utilizzare l’insieme degli strumenti di politica commerciale.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
quant à la normalisation des techniques de l'adn, il est prévu que la norme à utiliser sera choisie sur la base d'études approfondies.
per quanto riguarda la normalizzazione delle tecniche in materia di dna, la scelta della norma da adottare si baserà su studi approfonditi.
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- À utiliser pour transformation ou livraison conformément aux dispositions de l'article 147 du règlement (ce) no 1973/2004 de la commission
- À utiliser pour transformation ou livraison conformément aux dispositions de l'article 147 du règlement (ce) no 1973/2004 de la commission
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
in french:‘exonération des droits à l'importation’ et ‘certificat à utiliser dans [nom de la région ultrapériphérique]’
in francese:«exonération des droits à l’importation» et «certificat à utiliser dans [nom de la région ultrapériphérique]»
Dernière mise à jour : 2017-02-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
- À utiliser pour transformation ou livraison conformément aux dispositions de l'article 34 du règlement (ce) n° 2237/2003 de la commission
- À utiliser pour transformation ou livraison conformément aux dispositions de l'article 34 du règlement (ce) n° 2237/2003 de la commission
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
- in french: À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (cee) no 1722/93, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la communauté.
- in francese: À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (cee) no 1722/93, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la communauté.
Dernière mise à jour : 2017-02-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :