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Dernière mise à jour : 2014-10-23
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pour être valable, 2013-2016.
per essere valida 2013-2016.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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cet acte est également valable comme reçu
il presente atto vale anche come ricevuta
Dernière mise à jour : 2021-11-30
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in french certificat valable cinq jours ouvrables
in francese certificat valable cinq jours ouvrables
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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in french: valable si accompagné du certificat ima no ..., délivré le ...,
in francese: valable si accompagné du certificat ima no ..., délivré le ...,
Dernière mise à jour : 2017-01-26
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in french certificat valable à partir du … (date de début de validité)
in francese certificat valable à partir du … (date de début de validité)
Dernière mise à jour : 2017-02-04
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- restitution valable pour ... tonnes (quantité pour laquelle le certificat est délivré)
- restitution valable pour ... tonnes (quantité pour laquelle le certificat est délivré)
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence:
- restitution valable pour ... (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum
- "restitution valable pour ... (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum",
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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in french restitution valable pour … (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum
in francese restitution valable pour … (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum
Dernière mise à jour : 2017-02-04
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in french restitution valable pour […] tonnes (quantité pour laquelle le certificat est délivré).
in francese restitution valable pour […] tonnes (quantité pour laquelle le certificat est délivré).
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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in french restitution valable pour … (quantité pour laquelle le certificat est délivré) tonnes net au maximum
in francese restitution valable pour … (quantité pour laquelle le certificat est délivré) tonnes net au maximum
Dernière mise à jour : 2017-02-04
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in french certificat émis au titre du règlement (ce) no 1981/2005 et valable seulement jusqu'au 31 mars 2006
in francese certificat émis au titre du règlement (ce) no 1981/2005 et valable seulement jusqu'au 31 mars 2006
Dernière mise à jour : 2014-11-18
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in french certificat émis au titre du règlement (ce) no 1320/2005 et valable seulement jusqu’au 31 décembre 2005
in francese certificat émis au titre du règlement (ce) no 1320/2005 et valable seulement jusqu’au 31 décembre 2005
Dernière mise à jour : 2014-11-18
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in french abattement du droit: certificat valable uniquement en espagne [règlement (ce) no 1296/2008]
in francese abattement du droit: certificat valable uniquement en espagne [règlement (ce) no 1296/2008]
Dernière mise à jour : 2017-02-14
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Qualité :
Référence:
- in french : certificat valable … (État membre émetteur) / viande destinée à la transformation de … [produits a] [produits b] (rayer la mention inutile) dans … (désignation exacte et numéro d'agrément de l'établissement dans lequel la transformation doit avoir lieu) / règlement (ce) no 545/2007
- in francese : certificat valable … (État membre émetteur) / viande destinée à la transformation de … [produits a] [produits b] (rayer la mention inutile) dans … (désignation exacte et numéro d'agrément de l'établissement dans lequel la transformation doit avoir lieu) / règlement (ce) no 545/2007
Dernière mise à jour : 2017-02-14
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