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demande de documentation:
demande de documentation:

et demande de parole
et demande de parole

tableau 2 : accroissement de la demande en eau
tableau 2 : accroissement de la demande en eau

en français demande de certificat faite au titre du règlement (ce) no 218/2005
w języku francuskim demande de certificat faite au titre du règlement (ce) no 218/2005

in french subvention riz réunion préfixée le … (date du dépôt de la demande du document)
w języku francuskim subvention riz réunion préfixée le … (date du dépôt de la demande du document)

- subvention riz réunion préfixée le . . . (date du dépôt de la demande du document)
- subvention riz réunion préfixée le… (date du dépôt de la demande du document)

in french: demande de certificat faite au titre du règlement (ce) no 1077/2004.
francuski: demande de certificat faite au titre du règlement (ce) no 1077/2004.

1.2 -evolution de la demande (les besoins) par rapport aux potentialités : bilan hydrique
1.2 -evolution de la demande (les besoins) par rapport aux potentialités : bilan hydrique

la commission a demandé des renseignements complémentaires le 4 janvier 2006, demande à laquelle la belgique a répondu par lettre datée du 7 février 2006 et enregistrée le 10 février 2006.
la commission a demandé des renseignements complémentaires le 4 janvier 2006, demande à laquelle la belgique a répondu par lettre datée du 7 février 2006 et enregistrée le 10 février 2006.

si la commission ne reçoit pas une demande motivée à cet effet dans le délai prescrit, elle considérera que vous êtes d'accord avec la publication du texte intégral de la lettre.
si la commission ne reçoit pas une demande motivée à cet effet dans le délai prescrit, elle considérera que vous êtes d'accord avec la publication du texte intégral de la lettre.

81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.
81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.

in french demande d'application de l'article 10, paragraphe 7, du règlement (ce) no 2090/2002.
w języku francuskim demande d'application de l'article 10, paragraphe 7, du règlement (ce) no 2090/2002.

- demande d'application de l'article 10, paragraphe 7, du règlement (ce) n° 2090/2002
- demande d’application de l’article 10, paragraphe 7, du règlement (ce) no 2090/2002

(9) À la demande des autorités françaises, ces dernières ont pu avoir avec les services de la commission une première réunion de travail le 24 octobre 2002, puis une seconde le 3 décembre 2002.
(9) À la demande des autorités françaises, ces dernières ont pu avoir avec les services de la commission une première réunion de travail le 24 octobre 2002, puis une seconde le 3 décembre 2002.

demande de deuxième autorisation envisagée par... pour le placement de produit de code nc... conformément à l'article 1 paragraphe 2 du règlement (ce) n° 1488/2001
demande de deuxième autorisation envisagée par ... pour le placement de produit de code nc ... conformément à l'article 1 paragraphe 2 du règlement (ce) n° 1488/2001