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Danish

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mødeprotokollen

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Danois

Français

Infos

Danois

godkende mødeprotokollen

Français

adopter le procès-verbal

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Danois

kommissionens erklæring til mødeprotokollen

Français

déclarations de la commission au pv

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Danois

udtalelsen optages i mødeprotokollen.

Français

l'avis est inscrit au procès-verbal.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Danois

udtalelsen optages i mødeprotokollen;

Français

l'avis est inscrit au procès-verbal;

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Danois

afstemningens udfald indføres i mødeprotokollen

Français

consigner le résultat du vote au procès-verbal de la séance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Danois

disse meddelelser optages i mødeprotokollen.

Français

ces communications figurent au procès-verbal de la séance.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Danois

der gøres bemærkning herom i mødeprotokollen

Français

avec inscription au procès-verbal

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Danois

samt erklæringer til mødeprotokollen under alle omstændigheder offentliggøres.

Français

tats et les explications des votes, ainsi que les déclarations inscritesau procès-verbal, sont rendus publics.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Danois

rettelse til mødeprotokollen fra 15. juni 1995: se protokollen.

Français

rapport (a40151/95) de mme kuhn, au nom de la commis sion des pétitions, sur les délibérations de la commission des pétitions au cours de l'année parlementaire 1994-1995

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Danois

desuden vedtog rådet at optage følgende erklæringer i mødeprotokollen:

Français

par ailleurs, le conseil a décidé d'inscrire au procès-verbal les déclarations suivantes :

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Danois

jf. græske erklæringer til mødeprotokollen vedrorende punkterne 2.2.2 og 2.2.3.

Français

le développement d'une stratégie industrielle au niveau communautaire afin de renforcer l'industrie, de la rendre compétitive et de créer des emplois productifs en europe, en particulier par l'encouragement de l'investissement et de l'in-

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Danois

kommissionens svar på rådets erklæring til rådets mødeprotokol

Français

réponse de la commission à la déclaration du conseil au procès-verbal du conseil

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

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