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Danois

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Danois

för tydlighetens skull bör det ersättas.

Français

pour des raisons de clarté, il y a lieu de remplacer cet appendice.

Dernière mise à jour : 2010-09-10
Fréquence d'utilisation : 1
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Danois

för tydlighetens skull bör dessa bilagor ersättas.

Français

pour des raisons de clarté, il convient de remplacer ces annexes.

Dernière mise à jour : 2010-09-22
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Danois

(8) för tydlighetens skull bör de nödvändiga definitionerna fastställas.

Français

(8) dans un souci de clarté, il y a lieu d'établir les définitions requises.

Dernière mise à jour : 2010-09-26
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Danois

direktiv 91/157/eeg bör därför för tydlighetens skull revideras och ersättas.

Français

aussi, par souci de clarté, la directive 91/157/cee devrait être révisée et remplacée.

Dernière mise à jour : 2010-09-23
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Danois

(5) för tydlighetens skull bör beslut 2006/410/eg upphävas och ersättas med en ny text.

Français

(5) par souci de clarté, il convient que la décision 2006/410/ce soit abrogée et remplacée par un nouveau texte,

Dernière mise à jour : 2010-08-27
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Danois

för tydlighetens skull och för att skapa klarhet angående rättsläget bör innehållet i de bestämmelserna införas i förordning (eg) nr 219/2006.

Français

pour des raisons de clarté et de sécurité juridique, il convient d'incorporer le contenu desdites dispositions dans le texte du règlement (ce) no 219/2006.

Dernière mise à jour : 2010-09-23
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Danois

(10) för tydlighetens skull bör från uthyrning och utlåning i den mening som avses i detta direktiv undantas vissa former av tillhandahållande, såsom exempelvis tillhandahållande av fonogram eller filmer för offentligt framförande eller utsändning i radio eller television, eller tillhandahållande för visning eller för tillgodogörande på platsen.

Français

(10) il est opportun, dans un souci de clarté, d'exclure de la location et du prêt au sens de la présente directive certaines formes de mise à disposition, par exemple la mise à disposition de phonogrammes ou de films à des fins de représentation publique ou de radiodiffusion, la mise à disposition à des fins d'exposition ou la mise à disposition à des fins de consultation sur place.

Dernière mise à jour : 2010-08-31
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