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conventions de compensation 1 .
conventions de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
additif 1 conventions de compensation 1 .
additif 1 conventions de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
i frankrig taxe sur les conventions d’assurances
na frança taxe sur les conventions d’assurances;
Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
kapitel i ilcd-håndbogen - nomenclature and other conventions
capítulo no manual ilcd - nomenclatura e outras convenções
Dernière mise à jour : 2014-11-08
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Qualité :
afsnit i ilcd-håndbogen (nomenclature and other conventions)
capítulo no manual ilcd - nomenclatura e outras convenções
Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
f) i frankrig: -taxe sur les conventions d'assurances -
f) na frança: -taxe sur les conventions d'assurances -
Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Qualité :
Référence:
annexe 1 à la convention-cadre de compensation conventions de compensation 1 .
annexe 1 à la convention-cadre de compensation conventions de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
cette retenue à la source peut être réduite ou abandonnée conformément aux dispositions de conventions.
cette retenue à la source peut être réduite ou abandonnée conformément aux dispositions de conventions.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
la présente convention complète les conventions antérieures de compensation conclues antérieurement entre les parties ;
la présente convention complète les conventions antérieures de compensation conclues antérieurement entre les parties ;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
f) i frankrig: _bar_ taxe sur les conventions d'assurances _bar_
f) na frança: _bar_ taxe sur les conventions d'assurances _bar_
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
de plus, au moins une de ces conventions a déjà été signée le 1.10.2003 [3].
de plus, au moins une de ces conventions a déjà été signée le 1.10.2003 [3].
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
les holdings 1929 exonérées sont normalement exclues des conventions bilatérales de prévention de la double imposition et de la fraude fiscale conclues par le luxembourg.
les holdings 1929 exonérées sont normalement exclues des conventions bilatérales de prévention de la double imposition et de la fraude fiscale conclues par le luxembourg.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
selon ces trois conventions, c'est donc un montant de 65 millions d'eur qui a été avancé au fpap.
selon ces trois conventions, c'est donc un montant de 65 millions d'eur qui a été avancé au fpap.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
l'article 3 de ces conventions indique que les avances ne peuvent être versées par l'ofimer qu'après fourniture de certaines pièces justificatives.
l'article 3 de ces conventions indique que les avances ne peuvent être versées par l'ofimer qu'après fourniture de certaines pièces justificatives.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
ilcd-håndbogen – nomenclature and other conventions. http://lct.jrc.ec.europa.eu/assessment/publications
international reference life cycle data system (ilcd) handbook – nomenclature and other conventions. http://lct.jrc.ec.europa.eu/assessment/publications
Dernière mise à jour : 2014-11-08
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Qualité :
Référence:
convention-cadre afb relative aux opérations de marché à terme 2 .
convention-cadre afb relative aux opérations de marché à terme 2 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence: