Vous avez cherché: recours des cautions (Français - Allemand)

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recours des cautions

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Allemand

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Français

recours des tiers

Allemand

klagen dritter

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

recours des agenrs des

Allemand

steuerfragen fragen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

commission de recours des epf

Allemand

eth-rekurskommission

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

acte donnant mainlevée des cautions

Allemand

befreiung der buergen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

actes donnant mainlevée des cautions

Allemand

befreiung der bürgen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

commission permanente de recours des réfugiés

Allemand

ständige beschwerdekommission für flüchtlinge

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

f) documents de décharge des cautions;

Allemand

f) die befreiung der bürgen;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

des actes donnant mainlevée des cautions;

Allemand

die befreiung der bürgen;

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

5.recours des etatsmembres contre le parlementeurop6en:

Allemand

5.klagen der mitgliedstaaten gegen das europäische parlament

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

d) des actes donnant mainlevée des cautions;

Allemand

d) die befreiung der bürgen;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

recours des personnes à l’administration en ligne

Allemand

nutzung der elektronischen behördendienste durch einzelpersonen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

caractère limité des cautions que peuvent offrir les pme

Allemand

die kleinen und mittleren unternehmen können nicht genügend sicherheiten bieten

Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Français

il devrait stimuler le recours des entreprises aux marques.

Allemand

es sollte die nutzung der marken durch unternehmen fördern.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

le recours des jeunes aux solvants ou aux produits inhalants

Allemand

in portugal liegt der konsummit 3 % am niedrigsten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

ordonnance concernant la commission de recours des indemnités de nationalisation

Allemand

verordnung betreffend die rekurskommission für nationalisierungsentschädigungen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

- main-levée des cautions - achats sur marché local

Allemand

2) aushandlung von verträgen über technische zusammenarbeit

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

la cour a rejeté entièrement les recours des trois États membres.

Allemand

der gerichtshof wies die klagen der drei mitgliedstaaten in allen punkten ab.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

en conséquence, le tribunal rejette le recours des Éditions albert rené.

Allemand

demgemäß weist das gericht die klage der Éditions albert rené ab.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Français

cour de justice benelux/benelux gerechtshof1chambre de recours des écoles européennes2

Allemand

cour de justice benelux/benelux gerechtshof1beschwerdekammer der europäischen schulen2

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

un fonds a été constitué pour les frais de recours des budgets 2004 et 2005.

Allemand

für kosten im zusammenhang mit beschwerden aus dem haushaltsplan 2004 und 2005 wurde ein fonds eingerichtet.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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