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ci jo c 196 du 12.7.2001 et bull.
o oj c 196, 12.7.2001; bull.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
ci jo l 183 du 22.7.2000 et rapport général 2000, n° 913.
o oj l 183, 22.7.2000; 2000 general report, point 913.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
ce 41980, point 2.1.57. ci jo l 340 du 15.12.1980.
ec 4-1980, point 2.1.57. ojl340, 15.12.1980.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
('} treizième rapport général, n" 495. ci jo l 353 du 29.12.1980.
thirteenth general report, point 495. oj l 353, 29.12.1980. oj l 99, 21.4.1975; oj l 60, 12.3.1979. oj l 16, 22.1.1980; bull.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
ci jo c 155 du 29.5.2001 et bull. 3-2001, point 1.4.53.
o oj c 155, 29.5.2001; bull.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
ceux-ci sont tous publiés au «journal o ciel» de l’ue (jo).
these are all published in the eu’s ‘official journal’ (oj).
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
ce 10-1980, point 2.1.69. ci jo l 62 du 7.3.1980; bull.
ec 10-1980, point 2.1.44.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
ce 7/81980, point 2.3.17. ci jo c 300 du 18.11.1980. ci bull.
ec 7/8-1980, point 2.3.17. oj c 300, 18.11.1980. bull.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
seuls quelques grands problèmes seront examinés ci-après. c) jo c 116 du 29.12.1973.
only some main themes are dealt with here.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
29 octobre 2004 portant modalités d’application de celui-ci (jo l 345 du 20.11.2004).
council regulation n common organisation of the market in milk and milk products’ (oj l 160, 26.06.1999) is the basic regulation for dairy.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
ci jo l 231 du 2.9.1975; jo l 10 du 13.1.1977 et treizième rapport général, n" 416.
thirteenth general report, point 416; oj l 231, 2.9.1975; oj l 10, 13.1.1977. bull.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
pour la détermination de la ci jo , l'activité enzymatique est mesurée en présence de l'inhibiteur dans une gamme de concentrations de 0, 1 à looμm.
for the determination of the ic.sub.50 the enzymatic activity is measured in the presence of the inhibitor in a range of concentrations from 0.1 to 100 μm.
Dernière mise à jour : 2014-12-03
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Qualité :
jo l 058, 24 février ci-après dénommé «l'acte de base».
oj l 058, 24 february 2007 hereafter referred to as "the basic act".
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
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(jo l 247, p. 27, ci-après la « décision attaquée »).
‘the contested decision’).
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
le conseil adopte un règlement autorisant une dérogation à l'embargo sur la fourniture de matériel et d'assistance technique liés à des activités militaires, lorsque l'aide apportée est exclusivement destinée à appuyer la mission de l'organisation des nations unies en république démocratique du congo (monuc) ou à être utilisée par celle-ci.[ jo l 152 du 15.6.2005 ] retour en haut
the regulation authorises a derogation from the embargo on the supply of equipment and technical assistance relating to military activities when the assistance is intended solely for support of or use by the united nations' mission in the democratic republic of the congo (monuc).[ oj l 152, 15.6.2005 ] top
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
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