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code de formule 01–08
form code 01–08
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
no de formule principale ou code
master formula# or code
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
[formule alternative pour le code 96:
[alternative for code 96:
Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le code renferme une nouvelle formule « demande de médiation »
code contains new 'application for mediation' form
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
formule d'enquête – code de conduite
code of conduct compliance form
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
pour supprimer un procédé en code de sql, la formule pour employer est :
to delete a procedure in sql code, the formula to use is:
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
indiquer le numéro de code du bureau de douane figurant sur la formule b 3.
show the customs office code number used on the b 3 accounting transaction.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
procede et appareil de decodage iteratif pour code de produit fonde sur une formule adjointe
iterative decoding method and apparatus for product code based on adjoint formula
Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
formule 2 dÉnonciation (articles 506 et 788 du code criminel)
(profession), hereinafter called the informant.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(126) la formule 32 du code prévoit une condition semblable.
(124) subsection 810.2(5) of the code.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
formule 5 mandat de perquisition (article 487 du code criminel)
form 5 warrant to search (section 487 of the criminal code)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
la formule 2 du code criminel du canada est utilisée dans les poursuites sommaires.
for the purpose of this manual, "acts" include the canada elections act and the referendum act.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
le code formule des recommandations qui visent à préserver et à améliorer la qualité de l’environnement touché par les aciéries non intégrées.
environmental performance standards are included for atmospheric emissions, water and wastewater, waste management, and environmental management practices.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le numéro de contrôle, qui dépend du numéro de code, est calculé selon une formule donnée (module 11).
the control number is derived from the code number and is calculated according to a given pattern (module 11).
Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
il porte sur la formule 7.1 telle qu'elle apparaît actuellement dans le code criminel.
this refers specifically to form 7.1 as it exists currently in the criminal code.
Dernière mise à jour : 2011-01-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
vous pouvez formuler votre requête directement en code sql.
you can formulate your query directly in the sql code.
Dernière mise à jour : 2012-05-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
cet amendement a trait à la formule 7.1 et à l'article 529.1 du code criminel.
this amendment relates to form 7.1 and section 529.1 of the criminal code.
Dernière mise à jour : 2017-02-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le code formule des recommandations pour la culture, la récolte, le transport, l'entreposage, la transformation, le conditionnement et la distribution du produit.
the code sets out recommendations for growing, harvesting, transporting, storing, processing, packaging, and distributing the product.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
annexe 4 formule 1 dÉnonciation en vue d’obtenir un mandat de perquisition (article 487 du code criminel)
appendix 4 form 1 information to obtain a search warrant (section 487 of the criminal code)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
les recommandations formulées dans le présent code devraient faire partie des critères de vérification.
the recommendations advanced in this code of practice should be included in the audit criteria.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :