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De: Traduction automatique
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concernant une evaluation
cava launches new websites
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
concernant une embarcation:
on a boat:
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
améliorations concernant une chaise
improvements in/or relating to chairs
Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
renseignements concernant une manifestation.
email: carlo.lavalle@jrc.it fax +390332785461
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
proposition de décision du conseil concernant une procédure communautaire d'in
proposal for a council decision regarding a community procedure for information and consultation on crude-oil supply costs and the consumer prices of petroleum products.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
communication concernant une procédure simplifiée en matière d’aides d’État
notice on a simplified procedure in state aid
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
avis sur une proposition de directive du conseil concernant une procédure spéciale en matière de
decision of the european parliament of 23 may 1980 on the discharge to be granted to the commission in respect of the implementation of the budget of the european communities for the 1978 financial year and the supplementary and amending budgets and the report of the court of auditors oj l 180 of 14.7.1980
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
l' amendement 6, concernant une procédure communautaire centralisée, n' est pas acceptable.
amendment no 6, concerning a centralised community procedure, is not acceptable.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
déclaration de transit concernant une procédure de transit commun relative à des marchandises communautaires.
transit declaration covering a common transit procedure for community goods.
Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
déclaration de transit concernant une procédure de transit commun relative à des marchandises non communautaires.
transit declaration covering a common transit procedure for non-community goods
Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
37. le cinquième chapitre comporte une liste de principes directeurs concernant une procédure judiciaire équitable.
37. chapter v contains a list of guiding principles for fair judicial proceedings.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
enquête concernant une allégation selon laquelle le droit à une procédure régulière n'a pas été respecté
investigation into an allegation that due process was violated
Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
2.6 il est d'intérêt général que les déclarations des parties concernant une procédure soient fiables.
2.6 there is a general interest in the reliability of procedural declarations of the parties.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
justification la commission établit des dispositions concernant une procédure de comitologie dans le cadre de la coopération avec le conseil.
amendment 7 article 8, paragraph 6 6.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
com(98) 363 final projet de décision du conseil concernant une procédure communautaire d'information et de
com(97)525 final proposal for a council decision concerning the conclusion (if the interim agreement on trade and trade related matters between the european community, on the one part, and the united mexican
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
proposition de directive du conseil concernant une procédure spéciale en matière de certification communautaire pour les produits en provenance de pays tiers
proposal for a council directive on a special community certification procedure for products originating in third countries
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
annulation de la décision c(2000)3543 final de la commission concernant une procédure au titre de l'art.
case c-42/01 portuguese republic v commission of the european communities
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
proposition de directive du conseil concernant une procédure communautaire sur la transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d'électricité
proposal for a council regulation on a common definition of a community shipowner
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
lignes directrices concernant une procÉdure simplifiÉe de traitement de certains types d’aides d’État [1]1.
guidelines on a simplified procedure for treatment of certain types of state aid [1]1.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
À la suite de cette consultation, la commission pourra formuler des propositions concernant une nouvelle exemption par catégorie ou engager une procédure individuelle.
following that consultation, the commission may make proposals for a new block exemption or initiate an individual procedure.