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division du personnel
personnel division
Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :
• ministère des finances - division du revenu québec :
• department of finance - revenue division quebec:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
rien dans le régime fiscal actuel ne permet la division du revenu.
in the current tax code there are no provisions for income splitting.
Dernière mise à jour : 2013-02-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
procédé et appareil pour la division du revenu de communication parmi les différents propriétaires
a method and apparatus for division of revenue of communication among different proprietors
Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
• division du revenu fédéral responsable du dédouanement et de la déclaration des biens aux douanes locales;
• federal revenue unit responsible for the clearance and entry of goods into the country;
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
4.15 questions budgétaires bernie fait remarquer que la situation n’a pas changé en ce qui concerne la division du revenu.
4.15 budgetary issues bernie reported that the situation with income division has not changed.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
en alaska, le bureau d'exécution des ordonnances alimentaires pour enfants exerce ses activités à titre de division du département du revenu.
in alaska, the child support enforcement agency operates as a division of the department of revenue.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
selon la division du revenu, il s’agit de « tableaux semi-personnalisés » et non d’un produit standard.
they feel that these are "semi-custom table" and not a standard product.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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1990 - 1994 directeur, division du développement ministériel, direction générale des affaires ministérielles, ministère du revenu national (impôt)
1990 - 1994 director, corporate development division, corporate affairs branch, national revenue (taxation)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
et mr. jump inc., division du groupe algo inc. v. le sous-ministre du revenu national appels nos ap-95-261 et ap-95-263
and mr. jump inc., division of algo group inc. v. the deputy minister of national revenue appeal nos. ap-95-261 and ap-95-263
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
agence du revenu du canada centre fiscal de surrey division du bois d'oeuvre 9755, autoroute king george surrey bc v3t 5e1
canada revenue agency surrey tax centre softwood lumber division 9755 king george highway surrey bc v3t 5e1
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
entre 1867 et 1921, ces régions portent le nom de divisions du revenu de l'intérieur (ou ird en anglais, pour inland revenue division).
between 1867 and 1921, these areas were called inland revenue divisions.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
voir l’ébauche de l’index des progrès réalisés en matière de développement durable (ipdd) de l’arc, lisa vandehei, division du développement durable, agence du revenu du canada, septembre 2005.
implementation performance by sd goal goal 1.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
division du développement durableagence du revenu du canada 555, avenue mackenzie, 5e étage Édifice connaught, ottawa on k1a 0l5 téléphone : (613) 941-3121 télécopieur : (613) 957-7613 courriel :
sustainable development divisioncanada revenue agency 555 mackenzie avenue, 5th floor connaught building, ottawa, on k1a 0l5 phone: (613) 941-3121 fax: (613) 957-7613 email:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
division du développement durable agence du revenu du canada 555, avenue mackenzie, 5e étage Édifice connaught, ottawa on k1a 0l5 téléphone : (613) 941-3121 télécopieur : (613) 957-7613 courriel :
sustainable development division canada revenue agency 555 mackenzie avenue, 5th floor connaught building, ottawa, on k1a 0l5 phone: (613) 941-3121 fax: (613) 957-7613 email:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :