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non vises par

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effets sur les organismes non vises

Anglais

effects on non-target organisms terrestrial vertebrates

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

accords vises par le mÉmorandum d’accord

Anglais

agreements covered by the understanding

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

tous les militaires deployes ou affectes a l etranger sont vises par la dsme 10.23.

Anglais

all members deployed or assigned outside canada are subject to mfsi 10.23.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

liste des produits vises par le regime specifique d'approvisionnement pour la region des aÇores

Anglais

list of products covered by the specific supply arrangements for the region of the azores

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les seuls membres qui ne ´ sont pas au travail sont ceux qui sont vises par le lock-out.

Anglais

the only members who are not at work are the ones who are locked out.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

liste des produits vises par le regime specifique d'approvisionnement pour les iles canaries désignation des marchandises code nc

Anglais

list of products covered by the specific supply arrangements for the canary islands description cn code

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dans les cas non vises au paragraphe 1 , la conversion est effectuee au cours effectivement pratique au moment du paiement.

Anglais

in cases not covered by paragraph 1, the conversion shall be made at the rate of exchange actually applicable at the time of payment.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

c'est la une etape difficile parce que les objectifs vises par les differents intervenants sont souvent contradictoires et incompatibles.

Anglais

this is a difficult step because the objectives desired by the various stakeholders are sometimes competing and not compatible.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ils ne sont pas vises par la loi sur les relations de travail au parlement ni par la loi sur les relations de travail dans la fonction publique.

Anglais

they are not covered under pesra or under the public service labour relations act.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

reduction d'amplifications dependantes d'acides nucleiques non vises: amplification de sequences d'acide nucleique repetitif

Anglais

amplifying repetitive nucleic acid sequences

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

il a egalement entendu des representants de nombreux groupes, organisations, fondations, entreprises et des canadiens vises par certaines parties de cette mesure legislative.

Anglais

the committee did extensive work in exploring the issues and delving into the details of the new accountability regime.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

importations de certaines toles d'acier laminees a chaud en provenance des pays vises et des pays non-vises pays d'origine :

Anglais

appendix 2 imports of certain hot-rolled steel plate from subject and non-subject countries country of origin:

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

elle dirige un tribunal qui compte 300 juges et je crois qu’il y a probablement 1 000 juges en tout au canada qui ´ sont vises par ce projet de loi.

Anglais

there are 300 judges that comprise the court she heads, and i think there are probably 1,000 judges in canada as a whole affected by this bill.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

liste electronique des personnes, groupes et entites vises par des mesures restrictives dans le cadre de la lutte contre le terrorisme ou faisant l’objet d’une enquete penale devrait etre etablie

Anglais

in the case of links, or even confusion, between terrorist organisations and organised criminal groups (use of terrorist methods by criminal groups, as terrorist organisations drift into mafia-type techniques).

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

communication concernant les accords d'importance mineure qui ne sont pas vises par les dispositions de l'article 85, paragraphe 1, du traite instituant la communaute economique europeenne (')

Anglais

commission notice of 27 may 1970 concerning agree ments, decisions and concerted practices of minor importance which do not fall under article 85(1) of the treaty establishing the european economic community '

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ainsi, les médicaments à base de corne de rhinocéros 
(rhinocérotidés) sont vises par les mêmes 
restrictions que celles s'appliquant à 
l'animal proprement dit.

Anglais

for example, medicines made from rhinoceros (rhinocerotidae) 
horns are covered by the same 
restrictions as is the animal itself.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

communication de la commission, du 27 mai 1970, concernant les accords d'importance mineure qui ne sont pas vises par les dispositions de l'article 85 paragraphe 1 du traité instituant la c.e.e.

Anglais

i* commission notice of 27 may 1970 concerning agreements, decisions and concerted practices of minor importance which do not fall under article 85(1) of the treaty establishing the european economic community */

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

et que , a cet effet , en ce qui concerne les vehicules vises par la presente directive , il y a lieu d'introduire l'obligation de les equiper de ceintures de securite et de systemes de retenue;

Anglais

whereas it should therefore be made compulsory to fit safety belts and restraint systems to vehicles covered by this directive;

Dernière mise à jour : 2016-10-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Translated.com

Français

que, a cet effet, en ce qui concerne les tracteurs vises par la presente directive, il y a lieu d'introduire l'obligation de les equiper d'un dispositif de protection en cas de renversement;

Anglais

whereas for this reason it is necessary to introduce the obligation for tractors covered by this directive to be fitted with roll-over protection structures;

Dernière mise à jour : 2017-02-03
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Translated.com

Français

selon la meme procedure , par derogation aux dispositions de l'article 6 sous b) , l'importation d'animaux vises par la presente directive peut etre admise , a certaines conditions , en provenance de pays tiers ou de parties de ces pays ou il est procede a des vaccinations contre une ou plusieurs des maladies visees a l'article 6 sous a) premier tiret.

Anglais

in accordance with the same procedure and by way of derogation from article 6 (b) , the importation of animals covered by this directive may , on certain conditions , be permitted from third countries or parts thereof where vaccinations against one or more of the diseases mentioned in the first indent of article 6 (a) are carried out.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Translated.com

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