Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.
la commission avisera ensuite l'omc.
this regulation was last amended by the following regulation:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
on avisera les communications de la publication de cet article.
communications will be notified that the article will be released.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le chef de groupe de travail avisera ensuite les candidats choisis pour devenir membres.
the working group leader will may then advise the individuals who have been selected to be members of the working group.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
elle avisera ensuite l'asfc que le colis a été renvoyé à l'expéditeur.
if you want to return goods to the sender before you pay the duties and taxes, advise canada post upon delivery.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
la commission avisera ensuite des décisions à prendre, après que le secrétariat aura procédé à une étude.
the commission could consider whether it could take any appropriate action after the preparation of a secretariat study.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le ministère avisera ensuite les requérants de l'état de leur demande et leur communiquera les détails des enchères.
applicants will be contacted by the department regarding the status of their application, as well as other auction details.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
on avisera les propriétaires des dossiers des responsabilités qui leur incombent actuellement à cet égard.
notify file owners of their current responsibilities in relation to the files;
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
en outre, on avisera les compagnies aériennes de vols nolisés de toute fermeture de secteurs.
in addition, all aircraft charter companies will be informed about area closures.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
article 72. les dénonciations du présent traité doivent être communiquées au dépositaire lequel on avisera les parties.
article 72. denunciations to this treaty shall be reported to the depository, which shall notify the parties thereof.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
on avisera les propriétaires de maisons le long du tracé des conduites maîtresses avant le commencement des travaux de construction.
property owners along the watermain routes will be notified prior to the commencement of the construction.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
• si le rapport final a bien été reçu, on avisera le candidat de son admissibilité à présenter une demande.
• if a final report has been received, the applicant will be notified that they are eligible to apply.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
mais on verra ce que les provinces, qui ont accepté de faire avancer ce dossier, feront et ensuite, on avisera.
first we will see what the provinces that agreed to work on this will do, and then we will let you know.
Dernière mise à jour : 2013-09-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
la scp aura alors besoin de votre signature pour confirmer votre demande. elle avisera ensuite l’asfc que le colis a été renvoyé à l’expéditeur.
canada post will require your signature to verify your request and will notify the cbsa that the item has been returned to the sender.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
comme les rapports des séances pourraient être volumineux, on avisera les participants lorsque les rapports seront affichés au lieu de les leur envoyer directement.
as a result of the potential size of the session reports, participants will be notified when reports are available on the website, rather than forwarding directly to participants.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
au fur et à mesure que des premières nations signaleront officiellement leur intention de le faire, on avisera les gouvernements provinciaux concernés et les invitera à participer au processus.
as first nations come forward with formal expressions of interest in coming under this regime, provincial partners will be notified and invited to participate in the process.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
avisera ensuite, après avoir examiné l’information classifiée, quelle information figurera dans un résumé non classifié qui sera fourni à la personne visée par le certificat et à son avocat.
csis states that information likely to be withheld from the subject could include, but is not limited to:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
• prévoir de quelle façon et à quel moment on avisera les personnes concernées que leur candidature n'est pas retenue dans le processus de nomination;
• plan how and when persons will be informed of their elimination from the process; and
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
on avisera le candidat que la division du filtrage de la sécurité du personnel (dfsp) effectue des vérifications du crédit pour les raisons ci-dessous.
the applicant shall be informed that credit checks are conducted by pssd for the following reasons. i.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
les employés doivent continuer d'aviser leur employeur de leur intention de démissionner (on avisera les participants au régime qui contacteront le centre des pensions de faire ainsi).
employees must continue to notify their employer of their intention of resigning (plan members contacting the pension centre will be reminded to do so).
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
quant il faut davantage de temps pour terminer une évaluation, on avisera le déclarant, avant la fin de la période initiale d'évaluation, que celle-ci est prolongée.
when the minister is satisfied that additional time is required to complete an assessment, the notifier will be advised of an extension of the assessment period before the end of the initial assessment period.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :