Vous avez cherché: renvoi a l?expediteur (Français - Anglais)

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renvoi a l?expediteur

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renvoi a.

Anglais

footnote a.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

renvoi a une application correspondante

Anglais

can transfer rotating plate system

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

a voir tableau 1, renvoi a.

Anglais

a see table 1, footnote a.

Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la demande de renvoi a été rejetée.

Anglais

the application for the case to be transferred was dismissed.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le renvoi a eu lieu le 19 avril 2012.

Anglais

transferred to rwanda on 19 april 2012.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un renvoi a été fait à purefoy engineering co.

Anglais

ltd. v. sykes boxall & co.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

la juridiction de renvoi a rejeté tous ces moyens.

Anglais

an activity such asthat at issue cannot be carried out by economic operators.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

deux accusés dont la demande de renvoi a été approuvée

Anglais

two accused whose referral was granted

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ii. resolutions adoptees sans renvoi a une grande commission

Anglais

ii. resolutions adopted without reference to a main committee

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le jugement de renvoi a été enregistré le 20 juillet 1979.

Anglais

the judgment making the reference was registered on 20 july 1979.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

l'avis de renvoi a été modifié aux dates suivantes.

Anglais

the notice of referral has been amended on the following dates.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la juridiction de renvoi a posé à la cour des questions préjudicielles.

Anglais

the national court referred some questions to the court of justice.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la juridiction de renvoi a indiqué que cette disposition est facultative.

Anglais

the national court has stated that that provision is optional.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

procede d'extraction par tri de courrier a retourner a l'expediteur

Anglais

method of outsorting return to sender mail

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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Français

procede et dispositif pour le traitement d'envois a renvoyer a l'expediteur

Anglais

method and device for processing mail to be returned to sender

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

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Français

la formation de renvoi a rejeté la demande de renvoi concernant dragomir milosević.

Anglais

the 11 bis transfer was denied in the dragomir milošević case.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

1. page 4 [ii. resolutions adoptees sans renvoi a une grande commission]

Anglais

1. page 4 [ii. resolutions adopted without reference to a main committee]

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

notification d'acces destinee a l'expediteur d'un message electronique

Anglais

notification of access for a sender of an electronic message

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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Français

seulement un renvoi a été fait par les vérificateurs des grandes entreprises à toronto [...]

Anglais

only one referral was made by its large business tax auditors in toronto-

Dernière mise à jour : 2013-06-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

systemes de distribution a pieces d'insertion multiples et renvoi a des applications afferentes

Anglais

multiple insert delivery systems and methods cross reference to related applications

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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