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statuant contradictoirement et en premier ressort

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Infos

Français

juridiction statuant en premier ressort

Anglais

court of first instance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

cour d'appel statuant en premier ressort

Anglais

appeal court sitting as a tribunal of first instance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

procédure en premier ressort

Anglais

procedure at first instance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

elle statue en premier ressort.

Anglais

it makes the firstinstance decision.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

un premier ressort

Anglais

a first spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

, le premier ressort

Anglais

, in which the first spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

sur le premier ressort

Anglais

on the first spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

, et parmi lesquels un premier ressort

Anglais

, and among which a first spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

comprenant un premier ressort

Anglais

including a first spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

, un premier ressort de compression

Anglais

, a first compression spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

est relié à un premier ressort

Anglais

being connected to a first spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le premier ressort 74 est comprimé.

Anglais

the first spring 74 is compressed.

Dernière mise à jour : 2014-12-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

juridictions pour enfants du premier ressort

Anglais

juvenile courts of first instance

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

, un premier ressort hélicoïdal de torsion

Anglais

, a first torsion coil spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

soit exercée uniquement par le premier ressort

Anglais

is exerted solely by the first spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

, un premier ressort et un second ressort

Anglais

, a first spring and a second spring

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

d’autres éléments, éminemment politiques et stratégiques, interviennent en premier ressort.

Anglais

other highly political and strategic factors enter into the equation first.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

accomplissant ainsi une polarisation du premier ressort.

Anglais

whereby a biasing of the first spring is accomplished.

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ceux-ci interviennent en premier ressort en matière de politique sociale.

Anglais

member states are the first to act when it comes down to social policy.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

thalictrum. - ces usines éternelles sont augmentées par division en premier ressort.

Anglais

thalictrum.—these perennial plants are increased by division in early spring.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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