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terrains vendus
lots sold

calcul a – terrain et bâtiment vendus dans la même année
calculation a – land and building disposed of in the same year

calcul a – terrain et immeuble vendus dans la même année 1.
calculation a – land and building sold in the same year 1.

carte des terrains vendus
acquisition map

calcul b – terrain et immeuble vendus dans des années différentes 1.
calculation b – land and building sold in different years 1.

le terrain du parc fut vendu.
it now will be used at a fair in mexico.

le terrain fut vendu aux enchères en 1833.
the terrain was auctioned in 1833.

les biens ont été expédiés vers divers lieux d'affectation sur le terrain, vendus ou éliminés.
assets are being shipped to various locations in the field, sold or written off.

calcul b terrain et bâtiment vendus dans des années distinctes coût indiqué du bâtiment juste avant que vous en disposiez
calculation b land and building sold in different years cost amount of the building just before you disposed of it $

subsidiairement, la maison et le terrain peuvent être vendus et le produit de la vente, être distribué conformément à la modification.
in the alternative, the house and lot can be sold and the proceeds distributed according to the amendment.

ces collectivités lui ont vendu un terrain, à des conditions préférentielles.
the aid had to be recovered without delay.

terrains 3, 5 et 6 : 25 000€ - terrain 5 vendu
lands 3, 5 and 6 : 25 000€ - land 5 sold

des terrains leur sont vendus à très bas prix pour les inciter à s'y installer.
plots of land were sold to them at very low prices in order to encourage them to settle there.

tous les droits afférents au terrain vendu sont devenus caducs par suite de cette transaction.
all rights to the sold land were extinguished with this sale.

malheureusement, les terrains qui avaient été réservés pour la construction de cet hôpital seront aussi vendus.
sadly, the land that was set aside for this hospital is in the process of being sold to private developers.

enfin, un terrain a en outre été vendu à az pour construire des installations d'entraînement.
lastly, a plot of land was sold to az for the construction of training facilities.

quand un terrain est vendu, il est en général arpenté et déclassé, ou bien le prix est rajusté en conséquence.
when land is sold, it is generally surveyed and decommissioned, or the price is adjusted accordingly.

oui. quand les terrains sont vendus ou lotis, la rrc mentionnée dans la description de la concession originale peut être oubliée.
• utilities, access roads or public streets may be allowed to cross a cwr.

dans les circonstances, via rail cherche à obtenir un arrêté selon lequel tous les terrains vendus à des tierces parties lui seraient cédés en définitive.
in the circumstances, via rail seeks an order that all of the lands sold to third parties be conveyed to via rail on the closing.

pour chaque bien immeuble constitué d'un terrain et d'un bâtiment vendu en 2014, vous devez :
for each real property you sold in 2014 that includes land and a building, you must: