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a été clôturée

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Français

Néerlandais

Infos

Français

a été clôturée par la commission.

Néerlandais

pb l236 van 11.8.1982.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

la procédure roc a donc été clôturée.

Néerlandais

de onderzoeksprocedure werd derhalve beëindigd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

cette liste a été clôturée en mai 2000.

Néerlandais

deze lijst werd in mei 2000 afgerond.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

aucune irrégularité n’a été clôturée en 2008.

Néerlandais

er werden in 2008 geen onregelmatigheden afgesloten.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Français

cette étude a malheureusement été clôturée prématurément.

Néerlandais

dat onderzoek is helaas voortijdig gestaakt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

l’a aire a ensuite été clôturée par la commission.

Néerlandais

de commissie hee vervolgens haar zaak beëindigd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

compte tenu des engagements pris, l’enquête a été clôturée.

Néerlandais

in het licht van de aangeboden verbintenissen werd het onderzoek afgesloten.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Français

l’enquête d’initiative suivante a été clôturée en 2007:

Néerlandais

in 2007 werd onderstaand initiatiefonderzoek afgesloten:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

l'étude a été clôturée à la fin du premier semestre 1977.

Néerlandais

de stof werd bijgehouden tot midden 1977.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

la procédure de contrôle de la concentration a été clôturée par la décision du

Néerlandais

de procedure ter controle van concentraties van ondernemingen is afgesloten bij

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

ouverte à 9 heures 30, la réunion a été clôturée à 13 heures1.

Néerlandais

de vergadering wordt om 9.30 uur geopend en om 13 uur gesloten1.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Français

aussi la procédure d’enquête a-t-elle été clôturée en 2008.

Néerlandais

daarom is de onderzoeksprocedure in 2008 beëindigd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

la collecte des données utilisées dans les prévisions a été clôturée le 5 juin 1984.

Néerlandais

de afsluitingsdatum voor gegevens met betrekking tot deze ramingen was 5 juni 1985.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

cette clause ayant été supprimée du contrat, l'affaire a été clôturée.

Néerlandais

de zaak werd afgesloten na de schrapping van de clausule uit het contract.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Français

l'affaire a été clôturée après la suppression/modification de cette clause.

Néerlandais

de zaak werd afgesloten na de schrapping/aanpassing van de clausule.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Français

aucune des contributions octroyées depuis le lancement du fem n’a été clôturée en 2007.

Néerlandais

geen enkele van de sinds het begin van het efg verstrekte bijdragen werd in 2007 afgesloten.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Français

il y a vingt minutes, notre pétition a été clôturée officiellement avec plus de 3600 signatures.

Néerlandais

twintig minuten geleden is onze petitie officieel gesloten met meer dan 3.600 handtekeningen.

Dernière mise à jour : 2016-02-24
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Français

ce numéro a été clôturé le 5 mars 1990

Néerlandais

dit nummer werd afgesloten op 5 maart 1990.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

ce numéro a été clôturé le 30 mai 1988.

Néerlandais

dit nummer werd afgesloten op 30 mei 1988.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

ce numéro a été clôturé le 17 juillet 1990

Néerlandais

dit nummer werd afgesloten op 17 juli 1990.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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