Vous avez cherché: accord d'utilisation (Français - Néerlandais)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

French

Dutch

Infos

French

accord d'utilisation

Dutch

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Français

Néerlandais

Infos

Français

0 un résumé des commandes lcc un accord d'utilisation à o contresigner

Néerlandais

0 Λ een korte versie van de ccl­commando's een medeondertekende «user agrs > ement» > ement» hebt u nog vragen of wenst u nadere inlichtingen, bel dan een gratis echo· nummer

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

echo accorde un mot de passe individuel permanent après la signature d'un accord d'utilisation.

Néerlandais

echo geeft u een permanent individueel password zodra het user agreement-formulier is ingevuld.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

nous vous recommendons d'exa­miner attentivement les conditions de l'accord d'utilisation ainsi que les annexes.

Néerlandais

de aandacht wordt gevestigd op de hierin genoemde voorwaarden en op de bijlage.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un mot de passe individuel et perma­nent est fourni par echo dès que l'accord d'utilisation est dûment com­plété.

Néerlandais

echo kent u een vast persoonlijk wachtwoord toe, zodra υ het formu­lier user agreement hebt ingevuld.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

des enquêtes annuelles continueront à être organisées sur l'application des trois recommandations publiées par la commission en 1998 et de l'accord d'utilisation du logo euro.

Néerlandais

voortgegaan zal worden met de jaarlijkse onderzoeken naar de toepassing van de drie aanbevelingen van de commissie van 1998 en van de overeenkomst inzake het euro-logo.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

pour accéder à echo, vous pouvez à présent, soit utiliser un mot de passe public, soit nous renvoyer un accord d'utilisation (avec les annexes) à l'adresse suivante:

Néerlandais

heb ik een wachtwoord voor het nationale ptt­datanet?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

si les intéressés ne parviennent pas à un accord, l'utilisation partagée est ordonnée par la chambre décisionnelle après audition publique d'une durée raisonnable au cours de laquelle tous les intéressés auront eu l'occasion de s'exprimer.

Néerlandais

indien de betrokken partijen tot geen regeling komen, wordt het gedeeld gebruik door de beslissingskamer voorgeschreven na een openbaar verhoor van een redelijke duur waar alle belanghebbende partijen de mogelijkheid krijgen hun standpunt naar voren te brengen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

elle propose également, pour préserver la sécurité juridique, de clarifier la situation afin de faciliter l'auto-évaluation des accords d'utilisation conjointe par les transporteurs.

Néerlandais

ter wille van de rechtszekerheid overweegt de commissie tevens een soort leidraad in te voeren om het scheepvaartmaatschappijen gemakkelijker te maken hun poolovereenkomsten zelf te beoordelen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

nous demandons égale ment que puisse être accordé l'utilisation des moûts de raisin concentrés tant que la pratique du sucrage n'aura pas totalement disparu.

Néerlandais

de zelfstandige controlebevoegdheid van de commissie moet derhalve worden uitgebreid om deze in staat te stellen de nationale — te uniformiseren — controles te coördineren.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

celui­ci a fait le compte rendu de la situation relative à la publication des accords d'utilisation des semences récol­tées dans l'exploitation et a informé la comasso de son interprétation de l'article 10 du règlement de base en ce qui concerne la nouveauté des lignées pures.

Néerlandais

het bureau bracht verslag uit over de gang van zaken met betrekking tot de publicatie van overeenkomsten voor het gebruik van zaad dat op het eigen bedrijf wordt overgehouden en bracht comasso op de hoogte van zijn interpretatie van artikel 10 van de basisverordening inzake de nieuwheid van inteelttijnen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

: accord d'utilisation de logiciel, modalités d'utilisation, etc.) logitech vous accorde par la présente une autorisation limité d'utiliser le contenu relatif à ces modalités, à condition l'utilisation d'un tel contenu soit à usage personnel et non à des buts commerciaux.

Néerlandais

overeenkomsten inzake software-licentie, aansluitingsvoorwaarden, enz.), verleent logitech u hierbij beperkte toestemming voor het gebruik van de content, die onderhevig is aan deze voorwaarden, zolang het gebruik van dergelijke content uitsluitend voor uw persoonlijk, niet-commercieel, informatief gebruik bedoeld is.

Dernière mise à jour : 2016-12-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

de surcroît, en ce qui concerne les espèces animales autres que les 19 énumérées dans les annexes de l'accord, l’utilisation de pièges autres que les pièges à mâchoires qui ne sont pas conformes aux normes de piégeage sans cruauté restera possible s’ils sont conformes aux autres textes législatifs communautaires.

Néerlandais

bovendien zal voor andere diersoorten dan de 19 in de bijlagen van de overeenkomst genoemde soorten het gebruik van andere vallen dan de wildklem die niet voldoen aan de normen voor humane vangst, mogelijk blijven indien zij in overeenstemming zijn met de rest van de communautaire wetgeving.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

4.10 des motifs liés à l'indépendance et à la sécurité juridique conduisent également le cese à suggérer que la responsabilité d'exercer la surveillance et de faire rapport sur l'existence des accords d'utilisation partagée entre les usagers et leur conformité avec les règles de la concurrence, incombe aux autorités de régulation nationales et, le cas échéant, à l'organe des régulateurs européens des communications électroniques (orece), dans les cas où il s'avère nécessaire de prendre des mesures de planification stratégique, de coordination et d'harmonisation, en particulier des procédures d'octroi d'autorisations générales ou de droits individuels d'utilisation de radiofréquences lorsqu'il y a lieu de dépasser les obstacles au développement du marché intérieur.

Néerlandais

dit is van toepassing als er behoefte is aan strategische planning, coördinatie en harmonisatie, in het bijzonder van procedures voor het verlenen van algemene machtigingen of individuele rechten voor het gebruik van radiofrequenties om indien nodig belemmeringen voor de interne markt uit de weg te ruimen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,762,753,403 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK