Vous avez cherché: chambre de recours unique (Français - Néerlandais)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

French

Dutch

Infos

French

chambre de recours unique

Dutch

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Français

Néerlandais

Infos

Français

chambre de recours

Néerlandais

kamer van beroep

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Français

la chambre de recours.

Néerlandais

de kamer van beroep.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

grande chambre de recours

Néerlandais

grote kamer van beroep

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

chambre de recours. - nomination

Néerlandais

raad van beroep. - benoeming

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

comités et chambre de recours

Néerlandais

comités en kamer van beroep

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la chambre de recours traite :

Néerlandais

de raad van beroep behandelt :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

institution de la chambre de recours

Néerlandais

oprichting van de kamer van beroep

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

13.annexe(chambre de recours)

Néerlandais

13.bijlage(kamer van beroep)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

la chambre de recours est composée :

Néerlandais

de raad van beroep is samengesteld uit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

section 3. - la chambre de recours

Néerlandais

afdeling 3. - de beroepskamer

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procÉdure devant la chambre de recours

Néerlandais

procedure voor de kamer van beroep

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

sous-titre 8. - chambre de recours

Néerlandais

ondertitel 8. - raad van beroep

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

chaque chambre de recours est composée :

Néerlandais

elke kamer van beroep bestaat uit :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

section ii. - chambre de recours interdépartementale

Néerlandais

afdeling ii. - interdepartementale raad van beroep

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

chambres de recours

Néerlandais

kamers van beroep

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les chambres de recours.

Néerlandais

de kamers van beroep.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

composition des chambres de recours

Néerlandais

samenstelling van de kamers van beroep

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

chapitre iv les chambres de recours

Néerlandais

hoofdstuk iv de kamers van beroep

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

— devant les chambres de recours.

Néerlandais

ook is voorzien in een aantal algemeen aanvaarde beginselen van procesrecht, bij voorbeeld de mondelinge behandeling, de instructie, enzovoort. 12.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

section vi. - chambres de recours.

Néerlandais

afdeling vi. - raden van beroep.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,739,801,837 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK