Vous avez cherché: charge de le preuve (Français - Néerlandais)

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charge de le preuve

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Néerlandais

Infos

Français

charge de la preuve

Néerlandais

bewijslast

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 16
Qualité :

Français

la charge de la preuve

Néerlandais

bewijslast

Dernière mise à jour : 2015-06-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

d charge de la preuve;

Néerlandais

• bewijslast;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

• la charge de la preuve;

Néerlandais

het soort werk dat zij doen hangt voor een groot deel af van de mogelijkheid om de juiste beroepsopleiding te volgen. deze

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

d la charge de la preuve.

Néerlandais

d de bewijslast.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

article 75 charge de la preuve

Néerlandais

artikel 75 bewijslast

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

article 8: charge de la preuve

Néerlandais

artikel 8: de bewijslast

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

renversement de la charge de la preuve

Néerlandais

omkering van de bewijslast

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

la charge de la preuve (art.4);

Néerlandais

bewijslast (artikel 4);

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

charge de la preuve (article 4)

Néerlandais

bewijslast (artikel 4)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

renversement de la charge de la preuve : .

Néerlandais

omgekeerde bewijsvoering : .

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

charge de la preuve et lien de causalité

Néerlandais

bewijslast en oorzakelijk verband

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

brevets de procédés: charge de la preuve

Néerlandais

octrooien voor werkwijzen: bewijslast

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

directive relative à la charge de la preuve

Néerlandais

de richtlijn met betrekking tot de bewijslast

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la charge de la preuve pèse sur le soumissionnaire.

Néerlandais

de bewijslast berust bij de inschrijver.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la charge de la preuve incombe donc au locataire.

Néerlandais

de bewijslast ligt dus bij de huurder.

Dernière mise à jour : 2016-09-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la charge de la preuve incombe à l'organisation.

Néerlandais

de bewijslast berust bij de organisatie.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la charge de la preuve incombe toujours aux opérateurs.

Néerlandais

de bewijslast ligt altijd bij de vervoerder.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

questions de procédure: charge de la preuve et sanctions

Néerlandais

procedurele kwesties: bewijslast en sancties

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

article 13 - brevets de procédés : charge de la preuve

Néerlandais

artikel 13 - octrooien voor werkwijzen: bewijslast

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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