Vous avez cherché: convenir d?une date (Français - Néerlandais)

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convenir d?une date

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Infos

Français

les parties peuvent convenir d'une franchise. »

Néerlandais

de partijen kunnen een vrijstelling bedingen. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

il faudra convenir d'une date et œuvrer à ce gouvernement de transition.

Néerlandais

er zal een datum moeten worden vastgesteld en er zal ook gewerkt moeten worden aan die overgangsregering.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

quel est l’ objectif d’ une date limite?

Néerlandais

wat is het doel van een einddatum?

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le conseil d'administration peut également convenir d'une cotisation spécifique.

Néerlandais

de raad van beheer kan ook een specifieke bijdrage overeenkomen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la présence d' une date finale est donc absolument nécessaire.

Néerlandais

dat betekent dat er een einddatum moet worden voorzien.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le conseil d'administration peut convenir d'une répartition des tâches en son sein.

Néerlandais

de leden van de raad van bestuur kunnen overeenkomen de taken onderling te verdelen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le directeur peut convenir d'une autre mesure qui recueille l'accord des parties.

Néerlandais

de directeur kan een andere maatregel overwegen waarmee de partijen het eens zijn.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les parties peuvent convenir d'inclure d'autres domaines.

Néerlandais

de partijen kunnen overeenkomen de samenwerking tot andere terreinen uit te breiden.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les opérateurs ermes peuvent convenir d'une utilisation commune de leurs sites d'antennes.

Néerlandais

de ermes-operatoren mogen overeenkomen hun antennesites gezamenlijk te gebruiken.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la commission est autorisée à convenir d’une date d’entrée en vigueur avec les autres parties à l’accord.

Néerlandais

de commissie wordt gemachtigd met de andere partijen bij de overeenkomst tot overeenstemming te komen over een datum van inwerkingtreding van de overeenkomst.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

comme il est de coutume dans notre assemblée, nous avons cherché à convenir d' une résolution commune.

Néerlandais

zoals in dit parlement gebruikelijk is, hebben wij geprobeerd een akkoord te bereiken over een gezamenlijke ontwerpresolutie.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

la société de gestion des droits et le débiteur peuvent convenir d'une période plus courte ou plus longue.

Néerlandais

de beheersvennootschap en de vergoedingsplichtige kunnen overeenkomen dat de periode waarop de aangifte betrekking heeft, langer of korter is.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dès le début, le conseil s' est heurté à de grandes difficultés pour convenir d' une position commune.

Néerlandais

vanaf het allereerste begin had de raad grote moeite om tot een gezamenlijk standpunt te komen.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

il faut, sur ce plan, convenir d'un salaire spécifique et forfaitaire au niveau sectoriel.

Néerlandais

een specifiek en forfaitair loon moet daarvoor sectoraal worden afgesproken.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le parlement devra donc être entendu dans ses exigences, mais il est aussi disposé à convenir d' une solution politique avec le conseil.

Néerlandais

men dient dan ook rekening te houden met de eisen van dit parlement, maar wij zijn bereid om tezamen met de raad een politieke oplossing te zoeken.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

il découle de tout cela qu' il est important de convenir d' un mécanisme approprié à laeken.

Néerlandais

daarom is het belangrijk dat in laken overeenstemming wordt bereikt over het juiste mechanisme.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

il n’ y aura donc pas de conflit dans cet hémicycle et nous pouvons convenir d’ un cadre général.

Néerlandais

we zullen hierover dus niet met elkaar in aanvaring komen en kunnen een algemene lijn overeenkomen.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

l'autorité compétente peut convenir d'effectuer une visite spécifique à la demande d'un autre etat d'accueil concerné.

Néerlandais

de bevoegde instantie kan er op verzoek van een andere betrokken staat van ontvangst mee instemmen een specifiek onderzoek te verrichten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les autorités compétentes des deux etats contractants peuvent convenir d'un commun accord d'annuler le certificat délivré.

Néerlandais

de bevoegde autoriteiten van beide overeenkomstsluitende staten kunnen in gemeen overleg overeenkomen het uitgereikt getuigschrift te annuleren

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dans les quinze jours suivant la réception de la demande, le ministère entre en contact avec le demandeur afin de convenir d'une date pour procéder sur place au classement de l'habitation de vacances.

Néerlandais

binnen veertien dagen na de ontvangst van de aanvraag neemt het ministerie contact op met de aanvrager om een termijn af te spreken ten einde de vakantiewoning ter plaatse te classificeren.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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