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Néerlandais

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Français

la science excluait toute possibilité de contamination.

Néerlandais

de wetenschap sloot contaminatie uit.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Français

seulement, ce premier projet excluait la commission.

Néerlandais

de nieuwe unie moet een geheel andere grondslag hebben waarin rekening wordt gehouden met de nieuwe realiteit.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

de plus, elle excluait de son champ de compétences certaines catégories.

Néerlandais

bepaalde sectoren en activiteiten waren bovendien van de werkingssfeer van de richtlijn uitgesloten.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Français

cette solidarité était chose prudente, mais elle n'excluait pas tout danger.

Néerlandais

deze vastbinding was een maatregel van voorzichtigheid, maar sloot alle gevaar nog niet uit.

Dernière mise à jour : 2014-07-30
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Français

le raisonnement suivi dans ces arrêts excluait toute excuse de l’entreprise domi-

Néerlandais

de redenering van die arresten sloot iedere rechtvaardiging van de kant van de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

le régime ma­trimonial des époux excluait toute communauté de biens, de sorte que chacun des époux

Néerlandais

de huwelijksvoorwaarden die tus­sen partijen hebben gegolden sloten iedere gemeenschap van goederen uit, zodat het on­

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

la demande adressée aux institutions financières n''excluait pas la limitation des comptes bancaires des entreprises.

Néerlandais

de vraag aan de financiële instellingen bevatte niet de beperking inzake "de bankrekeningen van vennootschappen".

Dernière mise à jour : 2018-03-30
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Français

la population itt excluait les patients qui avaient été traités mais sans montrer de signe d'infection chronique.

Néerlandais

de itt-populatie sloot patiënten uit die waren behandeld, maar geen bewijs van een chronische infectie toonden.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
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Référence: Anonyme

Français

elle a reçu des autres délégations un accueil intéressé, mais qui n'excluait pas de nombreuses réserves de fond.

Néerlandais

de intergouvernementele conferentie

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Anonyme

Français

ce programme, approuvé par la commission en 1993, couvrait la période 1994-1996 et excluait les entreprises en difficulté.

Néerlandais

de commis sie heeft evenwel eveneens besloten de procedure uit hoofde van artikel 88. lid 2, van het eg-verdrag in te leiden ten aanzien van andere ten behoeve van dezelfde maatschappij genomen maatregelen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Anonyme

Français

ce régime général de démobilisation n'excluait pas des dérogations qui, dans leur en semble, conservaient cependant un caractère exceptionnel.

Néerlandais

deze algemene regeling voor de tariefafbraak kende ook afwijkingen, maar over het geheel genomen waren dit uitzonderingen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Anonyme

Français

deux d'entre eux ont aussi affirmé que la commission n'avait pas expliqué sur quelle base juridique elle excluait ces ventes.

Néerlandais

twee van deze exporteurs/producenten voerden ook aan dat de commissie geen uitleg verschafte over de rechtsgrond op basis waarvan deze transacties werden uitgesloten.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

la commission n’excluait pas qu’il puisse s’agir d'aides d’État à ces entreprises.

Néerlandais

de commissie vermoedde dat het hier ging om staatssteun.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

cette dernière s'oppose à cette demande au motif que le droit portugais en vigueur au moment des faits excluait toute obligation d'indemnisation.

Néerlandais

deze bepaling bevat echter geen aanduidingen ter zake van het type wettelijke aansprakelijkheid, risicoaansprakelijkheid of schuldaansprakelijkheid, dat door de verzekering moet worden gedekt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

les évaluateurs ont estimé dans leurs conclusions que cette disposition excluait des exploitations qui avaient besoin d’une aide et pour lesquelles les effets d’aubaine étaient moins élevés.

Néerlandais

bij de evaluatie van het programma werd geconcludeerd dat dit leidde tot uitsluiting van bedrijven waar de steun nodig was en het risico op een buitenkanseffect kleiner.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

le nouvel accord excluait le trafic bilatéral entre l'autriche et les pays nordiques de la coopération globale, répondant ainsi à la principale préoccupation exprimée par la commission à propos de la situation de la concurrence.

Néerlandais

de nieuwe overeenkomst bevatte een uitzonderingsclausule voor de volledige samenwerking op het gebied van het bilaterale luchtverkeer tussen oostenrijk en de noordse landen. zo werd aan de belangrijkste mededingingsproblemen die in de brief met ernstige twijfels vermeld waren, tegemoetgekomen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: Anonyme

Français

ce texte législatif ou réglementaire excluait de fait l'achat d'un avion ravitailleur de la société airbus, quand bien même celle-ci offrait un produit compétitif.

Néerlandais

als gevolg van deze wet is de aankoop van een tankvliegtuig van airbus feitelijk uitgesloten, zelfs als dit bedrijf een concurrerend product aanbiedt.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

avant l'élargissement, cette définition excluait de fait la grande bretagne et l'irlande, mais aujourd'hui elle exclut également deux îles relativement petites, à savoir chypre et malte.

Néerlandais

daardoor konden groot-brittannië en ierland vóór de uitbreiding worden uitgezonderd, maar nu voldoen ook twee relatief kleine eilanden als cyprus en malta niet aan de criteria.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Anonyme

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