Vous avez cherché: formulaire de cession (Français - Néerlandais)

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French

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Français

Néerlandais

Infos

Français

formulaire de

Néerlandais

formulier

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

acte de cession

Néerlandais

akte van afstand

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

formulaire de demande

Néerlandais

aanvraagformulier

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: IATE

Français

formulaire de recours.

Néerlandais

formulier van beroep.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

formulaire de l'upu

Néerlandais

(de)verzameling upu-formulieren

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

2 notification de cession

Néerlandais

2 kennisgeving van de overdracht

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

1.droit de cession

Néerlandais

overdrachtsrecht

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

plus-value de cession

Néerlandais

kapitaalwinst

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

opérations de cession temporaire

Néerlandais

transacties met wederinkoopverplichting

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

moins-value de cession

Néerlandais

kapitaalverlies

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

section 1re. - avis de cession

Néerlandais

afdeling 1. - melding van overdracht

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

("formulaire de notification abrégé")

Néerlandais

("beknopt kennisgevingsformulier")

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

formulaire de griefs d'appel

Néerlandais

grievenformulier hoger beroep

Dernière mise à jour : 2018-05-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

´ operations de cession temporaire ´ operations de cession temporaire..

Néerlandais

de tegenpartijen bij de monetaire-beleidstransacties moeten aan bepaalde criteria voldoen.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

formulaires de notification

Néerlandais

aanmeldingsformulieren

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

formulaires de demande harmonisés

Néerlandais

geharmoniseerde formulieren

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

formulaires de compte rendu;

Néerlandais

rapportageformulieren;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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