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frais engagés

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Néerlandais

Infos

Français

frais engagés pour tierces parties

Néerlandais

uitgaven voor derden

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

1) à hauteur de 50 % des frais engagés pour:

Néerlandais

1. ten belope van 50 % van de kosten voor:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

le remboursement de frais engagés par les experts externes;

Néerlandais

vergoeding van kosten gemaakt door externe deskundigen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les frais engagés pour l'hospitalisation du jeune placé.

Néerlandais

de ziekenhuisopname van de geplaatste jongere.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

frais engagés dans le cadre d'organismes de coopération;

Néerlandais

de kosten gemaakt in het kader van samenwerkingsinstanties;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

(q) un remboursement des frais engagés par les experts externes;

Néerlandais

vergoeding van kosten gemaakt door externe deskundigen;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

[frais engagés dans l'intérêt de la masse et compétence judiciaire]

Néerlandais

de vennootschap moet aan de vertegenwoordiger aüe stukken toezenden, ter zake waarvan de aandeelhouders een recht van inzage of afschrift hebben.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

frais engagés par le personnel du secrétariat dans l'exercice de ses fonctions;

Néerlandais

kosten gemaakt door het personeel van het secretariaat in de uitoefening van hun ambt;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

remboursements des frais engagés par les experts externes visés à l'article 4.

Néerlandais

vergoeding van kosten van externe deskundigen als bedoeld in artikel 4.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

du remboursement des frais engagés par les experts externes visés à l'article 4.

Néerlandais

de vergoeding van kosten van externe deskundigen als bedoeld in artikel 4.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

qu'il s'impose de rembourser d'urgence aux communes les frais engagés;

Néerlandais

dat aan de gemeenten dringend de gemaakte kosten moeten worden terugbetaald;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la procédure de remboursement des frais engagés par les membres du comité scientifique et des groupes scientifiques;

Néerlandais

de procedure voor de vergoeding van onkosten van de leden van het wetenschappelijk comité en de wetenschappelijke panels;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

dans la mesure du possible, les frais engagés devraient être récupérés auprès de l'exploitant précédent.

Néerlandais

voor zover mogelijk recupereert de bevoegde autoriteit alle kosten die de vorige exploitant heeft gemaakt.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

frais engagés par le personnel du secrétariat dans l'exercice de leur fonction (administration, courrier);

Néerlandais

kosten die gemaakt worden door het personeel van het secretariaat in het kader van hun opdracht (administratie, post);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c) la procédure de remboursement des frais engagés par les membres du comité scientifique et des groupes scientifiques;

Néerlandais

c) de procedure voor de vergoeding van onkosten van de leden van het wetenschappelijk comité en de wetenschappelijke panels;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

les frais engagés par le comité directeur ou en son nom sont supportés par la partie à laquelle sont liés les membres en cause.

Néerlandais

de door of namens het stuurcomité gemaakte kosten komen ten laste van de partij waartoe de leden behoren.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

dans ce cas, les frais engagés par le pouvoir adjudicateur sont récupérés sur les sommes dues par celui-ci au promoteur.

Néerlandais

in dit geval worden de door de aanbestedende overheid gedane uitgaven teruggewonnen door afhouding op haar aan de promotor verschuldigde bedragen.

Dernière mise à jour : 2013-09-16
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les frais engagés par le comité ou en son nom sont pris en charge par la partie qui a recommandé ou désigné le ou les membres du comité.

Néerlandais

de door of namens het comité gemaakte kosten worden gedragen door de partij die het lid of de leden van het comité heeft aanbevolen of aangewezen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

e) les frais engagés par le comité directeur ou en son nom sont supportés par la partie à laquelle sont liés les membres en cause.

Néerlandais

e) de door of namens het stuurcomité gemaakte kosten komen ten laste van de partij waartoe de leden behoren.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les inspections et/ou audits prévus au paragraphe 1 sont réalisés au nom de la communauté et la commission couvre les frais engagés.

Néerlandais

de inspecties en/of audits als bedoeld in lid 1 worden namens de gemeenschap verricht en de commissie draagt de daarvoor gemaakte kosten.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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