Vous avez cherché: l'envoi tardif (Français - Néerlandais)

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l'envoi tardif

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Contributions humaines

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Français

m. frandi insiste sur le fait que le groupe d'étude a déploré l'envoi tardif de la proposition de la part de la commission.

Néerlandais

de studiegroep heeft ten zeerste betreurd dat de commissie haar voorstel zo laat heeft toegezonden.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

l'envoi tardif de ces rapports a cependant empêché la commission d'effectuer un travail comparatif exhaustif et retardé la préparation du rapport définitif.

Néerlandais

de vertraging waarmee sommige verslagen bij de commissie zijn ingediend, bemoeilijkt een globale vergelijking en vertraagt de opstelling van het eindverslag.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

mm. lechner et pegado liz et mme attard interviennent pour attirer l'attention sur l'envoi tardif de certains documents relatifs à ce point et demandent que le point soit réinscrit à l'ordre du jour de la prochaine réunion de la section.

Néerlandais

de heren lechner en pegado liz en mevrouw attard nemen het woord en vestigen de aandacht op de late verzending van bepaalde documenten die aan dit programma gerelateerd zijn en verzoeken dit punt toe te voegen aan de agenda van de volgende afdelingsvergadering.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

si dans les trente jours aucune mesure n'a été prise par l'hôpital en vue de garantir un envoi régulier des documents, l'organisme assureur peut refuser l'intervention de l'assurance soins de santé lors de chaque envoi tardif pour les frais d'hospitalisation qui correspondent aux jours de retard.

Néerlandais

indien het ziekenhuis binnen dertig dagen geen enkele maatregel heeft genomen om een regelmatig toezenden van de bescheiden te waarborgen, mag de verzekeringsinstelling de tegemoetkoming van de verzekering voor geneeskundige verzorging bij elke late toezending weigeren voor de verpleegkosten die overeenstemmen met de dagen vertraging.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Français

si dans les trente jours aucune mesure n'a été prise par l'hôpital en vue de garantir un envoi régulier des documents, l'organisme assureur peut refuser l'intervention de l'assurance-maladie lors de chaque envoi tardif pour les frais d'hospitalisation qui correspondent aux jours de retard.

Néerlandais

indien het ziekenhuis binnen dertig dagen geen enkele maatregel heeft genomen om een regelmatig toezenden van de bescheiden te waarborgen, mag de verzekeringsinstelling de tegemoetkoming van de ziekteverzekering bij elke late toezending weigeren voor de verpleegkosten die overeenstemmen met de dagen vertraging.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le rapport actualisé de la commission sur l'application de la directive 79/409/cee concernant la conservation des oiseaux sauvages pour la période 1993-1995 est enfin prêt, avec plusieurs années de retard, dues à l'envoi tardif des rapports des États membres (le dernier est parvenu à la commission à la fin d'avril 1999).

Néerlandais

nederland zal daarom voor het hof van jus­titie worden gedaagd: http://europa.eu.int/ water/water­bathing/index_en.html

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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